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43081 dossiers trouvés

L'objectif de ce document est de fournir des renseignements réglementaires concernant les blouses médicales.

Dossier modifié : 30 juin 2021
Dossier publié : 30 juin 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Conseils à l'industrie considérations réglementaires fourniture de blouses médicales

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives …

Dossier modifié : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD toluène

Le programme des Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) rend compte de la performance du Canada à l'égard d'enjeux …

Dossier modifié : 25 nov. 2019
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : indicateurs environnementaux indicateur environnemental air et climat qualité de l’air niveaux ambiants polluants atmosphériques à l'échelle internationale zones urbaines concentration dioxyde de soufre Indicateur environnemental Qualité de l'air

Plans de l'entreprise ou de l'organisme quant à la mise en œuvre de nouvelles mesures ou de mesures supplémentaires de …

Dossier modifié : 8 nov. 2023
Dossier publié : 8 nov. 2023
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : adaptation et ajustement des entreprises cybersécurité et cybercrime dynamique des entreprises rendement des entreprises et propriété tableau économie et société numériques

Documents d’information pour la comparution sur une séance d’information de la vérificatrice générale du Canada et du commissaire à l’environnement …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 11 déc. 2020
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : BVG CEDD comparution

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, …

Dossier modifié : 30 janv. 2017
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : Autre SHP
Mots clés : arpentage frontière gestion des terres parcelle réserve indienne terre indienne terres du canada

Archives de données sismiques régionales 2D et de données magnétotelluriques de longue période issues de travaux menés pendant 20 ans …

Dossier modifié : 22 févr. 2022
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : Autre HTML SEGY
Mots clés : 2-d géophysique moho réflexion sciences de la terre sismique structure de la crustale tectonique terre vibrosismique

Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) est l’un des meilleurs dans son domaine et fait profiter …

Dossier modifié : 30 juin 2023
Dossier publié : 12 juil. 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Marine Accident Investigators International Forum (MAIIF) International Maritime Pilots' Association (IMPA) affiche sommet sur la sécurité Examen internationale livre d'activité communauté de la pêche enfants

Ce document fournira des conseils aux détenteurs d'une licence régie par le gouvernement fédéral en vertu de la Loi sur …

Dossier modifié : 27 juin 2022
Dossier publié : 27 juin 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : cannabis guide de bonnes pratiques de production guide de production de cannabis titulaires de licence sous réglementation fédérale licence en vertu de la Loi sur le cannabis

Sommaire cumulatif hebdomadaire des attributions par grain, et sommaire hebdomadaire des attributions par grain et par port.

Dossier modifié : 2 oct. 2024
Dossier publié : 20 oct. 2017
Éditeur : Commission canadienne des grains
Formats : CSV
Mots clés : statistiques grain port wagons producteurs