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47048 records

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement …

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 17 déc. 2024
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

Documents d’information de l'ACFC pour la comparution devant le Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie (BANC) …

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 22 avr. 2026
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité sénatorial permanent des banques du commerce et de l’économie BANC commissaire ACFC Agence de la consommation en matiere financiere du Canada
Provinciale / Territoriale

Sentiers aménagés pour la randonnée pédestre.Attribut :ID - Identifiant unique

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Environnement Municipal Parcs et loisirs Sherbrooke Tourisme Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Ensemble des parcs et espaces verts sur le territoire de la ville de Saguenay. ###Type: * Parc * Espace vert …

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 10 déc. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON PDF SHP
Mots clés : Espace vert Jardin communautaire Parc Parcs et espaces verts Terrain de jeux Équipements de parc Information gouvernementale

L'assurance récolte collective de La Financière agricole pour les céréales et le maïs fourrager couvre la perte de quantité et …

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : SHP
Mots clés : Assurance agricole Industrie agroalimentaire Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Mouvement de masse (talus)

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON KML SHP XLS XML
Mots clés : HackQC18 Masse Mouvement Talus Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Cartographie des pistes cyclables sur le territoire de la Ville de Longueuil.

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : GEOJSON KMZ SHP
Mots clés : Activités Bicyclettes Cirtcuits HackQC20 Pistes Réseau Vélo Information gouvernementale

Contraintes d'origine anthropique et naturelle» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés : Aménagement Développement Schéma Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Localisation des bibliothèques et des emplacements visités par la Biblio-Mobile dans la Ville de Repentigny.

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON JSON KML SHP
Mots clés : Bibliothèque Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Limite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke.Attribut :ID - Identifiant unique

Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Limites Municipal Planification et développement Sherbrooke Urbanisme Information gouvernementale