Portail du gouvernement ouvert

43075 records

Rapports de consommation américaine prévue et prix mensuel de référence historiques.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 12 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Canada États-Unis Bois D'Oeuvre Résineux exportation rapport accord prix consommation

Message aux parties de l'industrie
Sujet: Quantités de contingent tarifaire (CT) pour les matières protéiques de lait.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait matières protéiques CT personnes liées

Liste de détenteur de contingent de Poulet
Détenteurs traditionnels - Transformateurs.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis poulet titulaires de contingents liste Détenteurs traditionnels Transformateurs

Liste de détenteur de contingent de Poulet
Détenteurs traditionnels - Entreprises de restauration.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis poulet titulaires de contingents liste Détenteurs traditionnels Entreprises de restauration

Conformément à la Directive sur l’audit interne du Conseil du Trésor, le ministère des affaires mondiales publie des résultats clés …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 12 avr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : audit Audit interne fonds publics Bureau du dirigeant principal de l’audit internes de ses programmes relatifs aux affaires étrangères développement international et au commerce international plans d’action risques surveillance effectue entre autres missions ...

La publication Observation en matière de production des déclarations T1 de l’Agence du revenu du Canada (ARC) présente des données …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 13 juin 2025
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML PDF CSV
Mots clés : Agence du revenu du Canada ARC observation en matière de production des déclarations T1 impôts sur le revenu l’impôt impôt sur le revenu des particuliers statistiques rapport statistique remise d'impôt déclaration d'impôt déclarations année d’imposition ...

Le registre canadien d’immatriculation des bâtiments inclus information sur l’Immatriculation des bâtiments au Canada.
L'immatriculation est un système de titres …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : CSV PDF JSON XML DOCX
Mots clés : Batiments petits batiments gros bâtiments bâteau hypothèque registre formulaire FAQs foire aux questions

Le Registre des petits bâtiments inclus information sur les petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance équipés d'un moteur …

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : CSV PDF
Mots clés : Registre bâtiments commerciaux Registre petits bâtiments commerciaux Immatriculation de bâtiments Immatriculation de bateaux

Liste de détenteur de contingent de Poulet
Détenteurs traditionnels - Distributeurs.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 14 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis poulet titulaires de contingents liste Détenteurs traditionnels Distributeurs

Liste des détenteurs de contingent
Réserve des transformateurs.

Dossier modifié : 20 juin 2025
Dossier publié : 13 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis poulet titulaires de contingents liste Réserve des transformateurs