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43207 dossiers trouvés

Le règlement sur la prévention des dommages exige des sociétés auxquelles il s’applique de signaler sur-le-champ toutes les infractions constatées …

Dossier modifié : 3 août 2025
Dossier publié : 2 juin 2022
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Activité non autorisée remuement du sol franchissement d’un pipeline construction d’une installation et prévention des dommages

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de produits pétroliers raffinés. Les titulaires d’autorisations d’exportation doivent faire rapport …

Dossier modifié : 3 août 2025
Dossier publié : 22 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : ppr produits pétroliers raffinés exportations Régie Office mazout lourd carburant d’aviation carburant distillat moyen essence pour moteur essence pétrole partiellement traité

Les ressources canadiennes de pétrole brut sont abondantes, comme l’indique un potentiel ultime restant estimatif de 52,3 Mm³ (329 Gb) …

Dossier modifié : 3 août 2025
Dossier publié : 24 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : pétrole brut pétrole pétrole léger huile moyenne pétrole lourd exportations Régie Office

Cette couche de points indique l’emplacement des lieux d’intérêts de Parcs Canada pour les visiteurs, les employés, ou les résidents …

Dossier modifié : 1 août 2025
Dossier publié : 11 déc. 2017
Éditeur : Parcs Canada
Formats : ESRI REST GEOJSON SHP KML CSV
Mots clés : Parc
Fédérale

Couche de points qui indique l'emplacement des portails et clôtures et d'autres obstacles (des routes et sentiers) qui sont gérés …

Dossier modifié : 1 août 2025
Dossier publié : 11 déc. 2017
Éditeur : Parcs Canada
Formats : ESRI REST GEOJSON KML SHP CSV
Mots clés : Parc

Le but de cette classe d'entités est de montrer les lieux qui sont les parcs nationaux (PN), réserves de parc …

Dossier modifié : 1 août 2025
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Parcs Canada
Formats : SHP ESRI REST CSV KML GEOJSON
Mots clés : Données géographiques Parc

Couche de ligne qui indique l'emplacement des portes d'écluses de Parcs Canada.

Les données ne sont pas nécessairement complètes - …

Dossier modifié : 1 août 2025
Dossier publié : 11 déc. 2017
Éditeur : Parcs Canada
Formats : ESRI REST GEOJSON SHP KML CSV
Mots clés : Parc
Fédérale

Cette couche de points indique l'emplacement des noms de lieux qui se trouvent dans les zones d'intérêt de Parcs Canada. …

Dossier modifié : 1 août 2025
Dossier publié : 11 déc. 2017
Éditeur : Parcs Canada
Formats : SHP ESRI REST CSV KML GEOJSON
Mots clés : Parc
Fédérale

Cette couche (ligne) indique l'emplacement des quais qui se trouve sur les sites de Parcs Canada, des quais qui appartiennent …

Dossier modifié : 1 août 2025
Dossier publié : 11 déc. 2017
Éditeur : Parcs Canada
Formats : ESRI REST GEOJSON SHP KML CSV
Mots clés : Parc
Fédérale

Pour afficher les emplacements des barrages sur les sites de Parcs Canada ou les barrages gérés par Parcs Canada, et …

Dossier modifié : 1 août 2025
Dossier publié : 11 déc. 2017
Éditeur : Parcs Canada
Formats : ESRI REST GEOJSON SHP KML CSV
Mots clés : Parc