Portail du gouvernement ouvert
L'évaluation des renseignements scientifiques disponibles sur l'aspect préoccupant a indiqué que les risques environnementaux pour l'abeille des courges (Eucera pruinosa) …
Le titulaire du brevet peut demander une ordonnance de la Cour pour annuler une licence obligatoire, s'il peut prouver que …
L’article 4.2 de la Loi sur le ministère de la Justice exige que le ministre de la Justice prépare un …
Pourcentage de Canadiens ayant utilisé Internet à des fins personnelles au cours des trois derniers mois.
"Cet ensemble de données fournit le nombre cumulatif et le pourcentage de personnes dans les populations clés qui ont reçu …
Caisses de retraite en fiducie, valeurs marchande et comptable de l'actif, selon les secteurs public et privé, trimestriel.
"L'Atlas des glaciers du Canada est une collection de cartes produite dans le cadre du projet de l'Inventaire canadien des …
Suite à l'ébauche d'évaluation préalable, il est proposé de déclarer le zinc et les composés solubles du zinc dangereux pour …
Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, …
Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, …