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À propos de cette information

Les données ouvertes sont définies comme des données structurées lisibles par machine, librement partagées, utilisées et exploitées sans restriction.

Les éléments clés à retenir concernant les données ouvertes sont les suivants :

  • #Disponibilité et accès# : les données doivent être disponibles dans leur ensemble et à un coût de reproduction raisonnable, de préférence par téléchargement sur Internet. Les données doivent également être disponibles sous une forme pratique et modifiable.
  • #Réutilisation et redistribution# : les données doivent être fournies dans des conditions qui permettent la réutilisation et la redistribution, y compris le mélange avec d'autres ensembles de données.
  • #Participation universelle# : chacun doit pouvoir utiliser, réutiliser et redistribuer. Il ne doit pas y avoir de discrimination entre les domaines d'activité ou entre les personnes ou les groupes. Par exemple, les restrictions "non commerciales" qui empêcheraient une utilisation "commerciale", ou les restrictions d'utilisation à certaines fins (par exemple, uniquement dans l'éducation), ne sont pas autorisées.
47469 records

Les UIS ont été intégrées au Service correctionnel du Canada (SCC) le 30 novembre 2019. Conformément à la Loi sur …

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 2 juin 2026
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Unités d'intervention structurée autorisations de transfèrement dans un UIS délinquants SCC

Hélicoptère frappé par la foudre et perte de contrôle, Helijet International Inc., Sikorsky S-76C++ (hélicoptère), C-GXHJ, Sidney (Colombie-Britannique), 10 NM …

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 2 juin 2026
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Abordage, Navire à passagers Navark Faucon Millenium et embarcation de plaisance, Fleuve Saint-Laurent, Longueuil (Québec), 27 juin 2024

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 2 juin 2026
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Perte de maîtrise au sol, Mustang Helicopters Inc., Airbus Helicopters AS 350 B3 (hélicoptère), C-GUXR, Aéroport de Smithers (CYYD) (Colombie-Britannique), …

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 2 juin 2026
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Cahier de transition février 2026 – Sous-ministre de la Justice et sous-procureure générale du Canada

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 2 juin 2026
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Justice Canada Ministère de la justice Canada Cahier de transition cartable de transition Ministère de la justice Canada Cahier de transition Ministère de la justice Canada cartable de transition divulgation proactive

Probabilité que les entreprises ou les organismes transmettent à ses clients les hausses de coûts attribuables aux droits de douane …

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 27 mai 2026
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : autre contenu lié au rendement des entreprises et la propriété conditions actuelles des entreprises dynamique des entreprises rendement des entreprises et propriété tableau

Tarifs imposés par le Canada sur les biens que l’entreprise ou l’organisme a achetés des États-Unis au cours des 12 …

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 27 mai 2026
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : autre contenu lié au rendement des entreprises et la propriété rendement des entreprises et propriété tableau

Tarifs imposés par les États-Unis sur les biens que l’entreprise ou l’organisme a vendus aux États-Unis au cours des 12 …

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 27 mai 2026
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : autre contenu lié au rendement des entreprises et la propriété conditions actuelles des entreprises dynamique des entreprises rendement des entreprises et propriété tableau

Pourcentage des achats réalisés directement auprès de fournisseurs aux États-Unis au cours des 12 derniers mois, selon le Système de …

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 27 mai 2026
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : autre contenu lié au rendement des entreprises et la propriété conditions actuelles des entreprises dynamique des entreprises rendement des entreprises et propriété tableau

Pourcentage des ventes réalisées directement auprès de clients aux États-Unis au cours des 12 derniers mois, selon le Système de …

Dossier modifié : 2 juin 2026
Dossier publié : 27 mai 2026
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : autre contenu lié au rendement des entreprises et la propriété conditions actuelles des entreprises dynamique des entreprises rendement des entreprises et propriété tableau