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Documents d’information préparés pour le cahier de transition du ministre responsable de Développement économique Canada pour les Prairies – mai …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 12 sept. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les Prairies
Formats : HTML
Mots clés : ministre // transition // documents d’information // Développement économique Canada pour les Prairies // PrairiesCan // cahier

Documents de transition ministérielle

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 19 sept. 2025
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : transition ministérielle

L'ensemble des documents d'information préparés à l'intention du ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles pour sa comparution devant le …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 22 sept. 2025
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : PDF
Mots clés : Budget principal des dépenses Ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles Comité plénier

Structures Canada est une base de données de structure existante au Canada. Les trois sources de données de la base …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Sécurité publique Canada
Formats : GeoPackage Inconnu PDF
Mots clés : structure bâtiment risque

Ce classeur donne un aperçu du mandat, des responsabilités essentielles et du plan stratégique de la Régie de l’énergie du …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2025
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : HTML
Mots clés : REC et Gouvernement Du Canada Mandat Structure De Gouvernance Plan Stratégique Responsabilités Essentielles

LA CORPORATION DU PONT INTERNATIONAL DE LA VOIE MARITIME, LTÉE RAPPORT ANNUEL 2024-2025 AU PARLEMENT SUR LA LOI SUR LA …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 25 sept. 2025
Éditeur : Corporation du pont international de la voie maritime, Ltée
Formats : PDF
Mots clés : Annuel rapport

LA CORPORATION DU PONT INTERNATIONAL DE LA VOIE MARITIME, LTÉE RAPPORT ANNUEL 2024-2025 AU PARLEMENT SUR LA LOI SUR L’ACCÈS …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 25 sept. 2025
Éditeur : Corporation du pont international de la voie maritime, Ltée
Formats : PDF
Mots clés : Annuel rapport AI

LA SOCIÉTÉ DES PONTS FÉDÉRAUX LIMITÉE RAPPORT ANNUEL 2024-2025 AU PARLEMENT SUR LA LOI SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 25 sept. 2025
Éditeur : Société des ponts fédéraux
Formats : PDF
Mots clés : Annuel rapport AI

Le Bureau de l’administrateur de la Caisse d'indemnisation pour les accidents ferroviaires impliquant des marchandises désignées, qui mène ses activités …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 25 sept. 2025
Éditeur : Bureau de l’administrateur de la Caisse d’indemnisation pour les accidents ferroviaires impliquant des marchandises désignées; (qui mène ses activités sous le nom de) Indemnisation Navire et Rail Canada
Formats : HTML
Mots clés : divulgation proactive l’accès à l’information

Le Bureau de l’administrateur de la Caisse d’indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 25 sept. 2025
Éditeur : Bureau de l’administrateur de la Caisse d’indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires; (qui mène ses activités sous le nom de) Indemnisation Navire et Rail Canada
Formats : HTML
Mots clés : divulgation proactive l’accès à l’information