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Chaque trimestre, le Programme des travailleurs étrangers temporaires (PTET) publie des statistiques sur l’évaluation d’impact sur le marché du …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : DOC CSV
Mots clés : Évaluation de l'impact du marché du travail AIMT Positive Négatif des travailleurs étrangers temporaires Position PTET Lieu de l'emploi Professions Industries Employeur

Règlement – Décret modifiant la Liste des pays visés - Myanmar.

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 13 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Règlement liste Myanmar modifiant

Une EIMT sera émise par Service Canada si l’évaluation révèle que l’embauche d’un Travailleurs étrangers temporaires (TET) aura un effet …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLSX XLS
Mots clés : les employeurs du programme TET

Cette liste exclut tous les noms personnels, tels que les employeurs des aides-familiaux ou les noms d'entreprises qui incluent des …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLSX XLS
Mots clés : les employeurs du programme TET

Patrimoine culturel» du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Aménagement Développement Schéma Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Il s'agit d'une classe d'entités polygonales représentant de grandes caractéristiques physiographiques nommées (zones) de la province, par exemple des montagnes, …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats : HTML KML WMS
Mots clés : BCGNIS ARMES À FEU Répertoire géographique Noms géographiques Caractéristiques nommées de grande taille Zones physiographiques Toponymie Information gouvernementale
Il s'agit d'une couche spatiale montrant les lignes de notation cartographique du ministère des Forêts. Il s'agit de la représentation …
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats : HTML KML WMS
Mots clés : Canada ADD Routes forêt régime foncier forestier Information gouvernementale

Rapports de consommation américaine prévue et prix mensuel de référence historiques.,

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 12 mai 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Canada États-Unis Bois D'Oeuvre Résineux exportation rapport accord prix consommation

Avis aux importateurs
Crème glacée et fantaisies de crème glacée (Article 134 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 17 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis personnes apparentées groupe apparenté contrôle société importation vente achat lien de dépendance relatif

Le présent avis a pour but d'informer les exportateurs :

des changements proposés concernant les contrôles à l'exportation sur les …

Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 25 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis cryptologie permis exportation multiples destinations utilisation finale modèle questions produit de sécurité