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Rapport sur la stratégie ministérielle de développement durable 2024 à 2025

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 4 nov. 2025
Éditeur : Agence de la consommation en matière financière du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport;Développement;Durabilité;Objectifs de développement durable;ACFC; Stratégie; Loi fédérale sur le développement durable; SFDD; SMDD

Le Rapport détaille les progrès de DEC dans la mise en œuvre de sa Stratégie ministérielle de développement durable.

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 4 nov. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : SMDD développement durable environnement vert Québec

Ce rapport a été préparé conformément à l'article 94 de la Loi sur l'accès à l'information, qui exige que le …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 14 oct. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les Prairies
Formats : HTML
Mots clés : Accès à l'information Rapport au Parlement LAI PrairiesCan Rapport annuel

Ce rapport a été préparé conformément à l'article 74 de la Loi sur la protection des renseignements personnels, qui exige …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 15 oct. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les Prairies
Formats : HTML
Mots clés : Protection des renseignements personnels Rapport au Parlement Loi sur la protection des renseignements personnels PrairiesCan Rapport annuel

Rapports annuels concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels 2024-2025

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 6 nov. 2025
Éditeur : Téléfilm Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel rapports annuels

Rapport annuel 2024-2025 concernant la Loi sur l'accès à l'information

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 6 nov. 2025
Éditeur : Téléfilm Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel rapports annuels

Le rapport annuel de Pêches et Océans Canada sur l'administration de la Loi sur la protection des renseignements personnels au …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 6 nov. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur la protection des renseignements personnels Rapport Annuel 2024-25 Pêches et Océans Canada MPO AIPRP

Le rapport annuel de Pêches et Océans Canada sur l'administration de la Loi sur l'accès à l'information au cours de …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 6 nov. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information LAI 2024-25 Rapport Annuel Pêches et Océans Canada MPO AIPRP

GCSurplus, de Services publics et Approvisionnement Canada, vend une vaste sélection d'articles excédentaires du gouvernement au grand public. Cet ensemble …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 29 sept. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML
Mots clés : Gouvernement du Canada Services publics et Approvisionnement Canada Direction Général des approvisionnements Secteur des achats commerciaux et de la gestion de l'approvisionnement Distribution des biens de la Couronne

Résumé administratif 3 I) Aperçu 5 II) Environnement opérationnel 8 III Objectifs, priorités, activités, résultats et risques stratégiques 17 IV) …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 7 nov. 2025
Éditeur : Administration de pilotage de l'Atlantique Canada
Formats : PDF
Mots clés : orientation stratégique indicateurs de rendement clés leadership préparation pour l’avenir la culture en milieu de travail priorités et orientation du gouvernement gouvernance d’entreprise rapport de gestion états financiers