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À propos de cette information

Les données ouvertes sont définies comme des données structurées lisibles par machine, librement partagées, utilisées et exploitées sans restriction.

Les éléments clés à retenir concernant les données ouvertes sont les suivants :

  • #Disponibilité et accès# : les données doivent être disponibles dans leur ensemble et à un coût de reproduction raisonnable, de préférence par téléchargement sur Internet. Les données doivent également être disponibles sous une forme pratique et modifiable.
  • #Réutilisation et redistribution# : les données doivent être fournies dans des conditions qui permettent la réutilisation et la redistribution, y compris le mélange avec d'autres ensembles de données.
  • #Participation universelle# : chacun doit pouvoir utiliser, réutiliser et redistribuer. Il ne doit pas y avoir de discrimination entre les domaines d'activité ou entre les personnes ou les groupes. Par exemple, les restrictions "non commerciales" qui empêcheraient une utilisation "commerciale", ou les restrictions d'utilisation à certaines fins (par exemple, uniquement dans l'éducation), ne sont pas autorisées.
47474 records

En tout temps nous sommes exposés à de petites quantités de rayonnement provenant de divers milieux. Ce rayonnement peut provenir …

Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rayonnement environnemental

Les contaminants de l'environnement sont des substances qui, lorsqu'elles sont introduites accidentellement ou délibérément dans l'environnement, peuvent causer des dommages …

Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Contaminants environnementaux substances nuire aux personnes nuire à la faune nuire aux plantes

Ce projet sur les normes visait à échantillonner des pointeurs laser portatifs et à les soumettre à des essais en …

Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : application de la loi sur les produits de consommation rapport sommaire sur l'application projet d'application cyclique conformité de l'industrie pointeurs laser portables

Les lignes électriques et les appareils électriques émettent des champs électriques et magnétiques (CEM) de fréquence extrêmement basse. Renseignez-vous sur …

Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : sécurité des lignes électriques produits électriques extrêmement basse fréquence champs électro-magnétiques EMF

Santé Canada élabore et met en application des règlements qui font partie de la législation du gouvernement du Canada. Le …

Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
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Mots clés : Environnement-santé au travail législation et lignes directrices élabore-applique des règlements élaboration de lois santé et sécurité

Le présent projet d'application cyclique (AC) visait à vérifier la conformité de l'industrie pour un sous-ensemble de produits de vapotage …

Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
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Mots clés : application de la loi sur les produits de consommation rapport sommaire sur l'application projet d'application cyclique conformité de l'industrie produits de vapotage étiquetage de la toxicité emballage à l'épreuve des enfants réglementation sur les contenants de produits chimiques de consommation

Le présent projet d'application cyclique (AC) visait à vérifier la conformité de l'industrie des tétines de biberon pour enfant aux …

Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : application de la loi sur les produits de consommation rapport sommaire sur l'application projet d'application cyclique conformité de l'industrie tétines de biberons règlement sur les tétines de biberons pour nourrissons

Le présent projet d'application cyclique (AC) visait à vérifier la conformité de l'industrie des sucettes aux exigences mécaniques et chimiques …

Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : application sur les produits de consommation rapport sommaire sur l'application projet d'application cyclique conformité de l'industrie sucettes règlement sur les sucettes

Ce projet de vérification de la conformité (VC) visait à vérifier la conformité de l'industrie des cosmétiques importés aux termes …

Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
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Mots clés : projet de vérification de la conformité vérification de la conformité 2020-2021 vérifier la conformité réglementation cosmétique

Ce projet de vérification de la conformité (VC) avait pour objectif de vérifier la conformité des produits utilisant du combustible …

Dossier modifié : 14 févr. 2022
Dossier publié : 14 févr. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : projet de vérification de la conformité vérification de la conformité 2020-2021 vérifier la conformité jet de flamme