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À propos de cette information

Les données ouvertes sont définies comme des données structurées lisibles par machine, librement partagées, utilisées et exploitées sans restriction.

Les éléments clés à retenir concernant les données ouvertes sont les suivants :

  • #Disponibilité et accès# : les données doivent être disponibles dans leur ensemble et à un coût de reproduction raisonnable, de préférence par téléchargement sur Internet. Les données doivent également être disponibles sous une forme pratique et modifiable.
  • #Réutilisation et redistribution# : les données doivent être fournies dans des conditions qui permettent la réutilisation et la redistribution, y compris le mélange avec d'autres ensembles de données.
  • #Participation universelle# : chacun doit pouvoir utiliser, réutiliser et redistribuer. Il ne doit pas y avoir de discrimination entre les domaines d'activité ou entre les personnes ou les groupes. Par exemple, les restrictions "non commerciales" qui empêcheraient une utilisation "commerciale", ou les restrictions d'utilisation à certaines fins (par exemple, uniquement dans l'éducation), ne sont pas autorisées.
47469 records

L’objectif du présent avis consiste à informer les consommatrices et les consommateurs ainsi que les intervenantes et les intervenants concernés …

Dossier modifié : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : interdiction huiles partiellement hydrogénées PHO contaminants dans les aliments substances adultérantes

Selon la Liste des concentrations maximales à l’égard de contaminants chimiques dans les aliments, la concentration maximale (CM) de patuline …

Dossier modifié : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : teneur maximale patuline dans le jus de pomme cidre de pomme non fermenté contaminants dans les aliments substances adultérantes LM de 50 parties par milliard

Accélérer la prévention, le diagnostic et le traitement des infections transmissibles sexuellement et par le sang (ITSS) afin de réduire …

Dossier modifié : 15 oct. 2021
Dossier publié : 18 sept. 2019
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : plan d’action quinquennal les infections transmissibles sexuellement et par le sang intervention

Cahier de breffage - Comparution de la Ministre des Femmes et l’Égalité des genres devant le comité permanent de la …

Dossier modifié : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Femmes et Égalité des genres Canada
Formats : HTML
Mots clés : divulgation proactive comité FEWO condition féminine femmes et égalité des genres

Cahier de breffage - Comparution de la Sous-ministre des Femmes et l’Égalité des genres devant le comité permanent de la …

Dossier modifié : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Femmes et Égalité des genres Canada
Formats : HTML
Mots clés : divulgation proactive comité FEWO condition féminine femmes et égalité des genres

En conséquence, Santé Canada a baisser les concentrations maximales pour le plomb dans les préparations pour nourrissons à la partie …

Dossier modifié : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : teneurs maximales en plomb plomb préparations pour nourrissons préparations pour nourrissons concentrées contaminants chimiques substances adultérantes qualité des aliments

En conséquence, Santé Canada a ajouté deux nouvelles concentrations maximales respectives de 0,2 ppm et 0,35 ppm pour l'arsenic inorganique …

Dossier modifié : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis de modification partie 2 contaminants substances adultérantes teneurs maximales contaminants chimiques ajouter une teneur maximale arsenic inorganique aliments à base de riz

Les contaminants alimentaires et les autres substances adultérantes sont des produits chimiques pouvant être présents dans les aliments et dont …

Dossier modifié : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : teneurs maximales contaminants chimiques arsenic inorganique aliments à base de riz nourrissons jeunes enfants contaminants alimentaires substances adultérantes qualité des aliments gestion des risques réduction de l'exposition

Les contaminants alimentaires et les autres substances adultérantes sont des produits chimiques pouvant être présents dans les aliments et dont …

Dossier modifié : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : teneurs maximales contaminants chimiques substances adultérantes qualité des aliments préparations pour nourrissons teneurs en plomb

Abonnez-vous à l'Avis électronique sur les contaminants chimiques de Santé Canada. Il s'agit d'un service gratuit qui vous permet de …

Dossier modifié : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : contaminants chimiques contaminants chimiques e-Notice abonnez-vous à e-Notice