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47048 records

En 2019-2020, le Département a traité 302 demandes d'accès à l'information, pour un total de 39 245 pages, démontrant ainsi …

Dossier modifié : 24 déc. 2020
Dossier publié : 24 déc. 2020
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information Autochtones

Le ministère a traité 241 demandes de renseignements personnels, pour un total de 24 483 pages, assurant ainsi aux Canadiens …

Dossier modifié : 24 déc. 2020
Dossier publié : 24 déc. 2020
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur la protection des renseignements personnels Autochtones

Au cours des trois prochaines années, la Stratégie ministérielle 2020 à 2023 démontrera les liens entre les actions du ministère …

Dossier modifié : 24 déc. 2020
Dossier publié : 24 déc. 2020
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Stratégie ministérielle de développement durable Autochtones

Services aux Autochtones Canada a été créé en 2017 pour améliorer l’accès des Premières Nations, des Inuit et des Métis …

Dossier modifié : 24 déc. 2020
Dossier publié : 24 déc. 2020
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels Autochtones

Il s'agit du premier rapport de ce type établi par Services aux Autochtones Canada depuis sa création légale. Conformément à …

Dossier modifié : 24 déc. 2020
Dossier publié : 24 déc. 2020
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport annuel Autochtones

Le Cadre ministériel des résultats (CMR) est un ensemble d'indicateurs identifiés pour fournir un moyen valide et fiable de mesurer …

Dossier modifié : 23 déc. 2020
Dossier publié : 23 déc. 2020
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Cadre ministériel des résultats CMR résultats cadre Statistique Canada accès à l'information renseignements supplémentaires Rapports sur les résultats ministériels RRM rendement nombre de corrections apportées après la diffusion en raison de l'exactitude nombre de forums internationaux dont Statistique Canada est membre ...

Le tableau suivant représente une version modifiée de l’information fournie en décembre 2019 par l'Agence du revenu du Canada au …

Dossier modifié : 23 déc. 2020
Dossier publié : 23 déc. 2020
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV PDF
Mots clés : déductions pour options d'achat de titres Directeur Parlementaire du Budget ligne 249 ligne 24900 T1212 valeur de la déduction

Le présent guide a été conçu afin d’aider les pays membres du Partenariat pour un gouvernement ouvert à appliquer l’analyse …

Dossier modifié : 23 déc. 2020
Dossier publié : 11 juin 2019
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : PDF/UA
Mots clés : ACS+ Gouvernment ouvert

L’archive retrouvée sur le référentiel Zenodo contient l’extrait le plus récent ainsi que des extraits historiques (remontant à 2018) de …

Dossier modifié : 21 déc. 2020
Dossier publié : 3 déc. 2020
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : ZIP
Mots clés : feu récolte forêts ravageurs approvisionnement en bois foresterie régénération.

Le présent projet d'application cyclique (AC) visait à vérifier la conformité de l'industrie des vêtements de nuit pour enfants aux …

Dossier modifié : 16 déc. 2020
Dossier publié : 16 déc. 2020
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Application de la réglementation relative aux produits de consommation rapport sommaire projet d'application cyclique règlement sur les vêtements de nuit pour enfants conformité de l'industrie exigences de sécurité