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Soutien canadien à la protection et à la présentation des parcs nationaux et des lieux historiques nationaux (sondage nationale par …

Dossier modifié : 28 févr. 2020
Dossier publié : 28 févr. 2020
Éditeur : Parcs Canada
Formats : CSV PDF/A-2
Mots clés : parcs nationaux lieux historiques nationaux appui

Veille à ce que l'Agence s'acquitte de ses responsabilités et de ses priorités en aidant les Canadiens à respecter leurs …

Dossier modifié : 26 févr. 2020
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Prestations Lettre de prestations des non-déclarants Lettres Non-déclarants Prestations fiscales Obligations fiscales

Grâce à un sondage en ligne ou par téléphone, les bénéficiaires des prestations ont la possibilité de faire connaitre à …

Dossier modifié : 26 févr. 2020
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Demande de prestation sondage ACE

Cet indicateur mesure le rendement de l’ARC pour ce qui est de l’envoi des paiements de prestations.

Dossier modifié : 26 févr. 2020
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Paiements de prestations à temps

L'indicateur mesure le montant des revenus fédéraux annuels supplémentaires générés suite aux initiatives du budget fédéral additionnelles utilisées pour appuyer …

Dossier modifié : 26 févr. 2020
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : Investissements du budget fédéral Initiatives nationales Les mesures d’observation de la TPS/TVH Impôt sur le revenu Production de revenus Créance Priorité du mandat ministériel Economie clandestine Inobservation Revenu additionnel Évasion fiscale Évitement fiscal

Nombre de déclarations de revenus et de prestations préparées par des bénévoles dans le but d’aider les Canadiens qui n’ont …

Dossier modifié : 26 févr. 2020
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : PCBMI

Selon la façon dont le Conseil du Trésor définit les services, l’ARC a établi un inventaire de ses services offerts …

Dossier modifié : 26 févr. 2020
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Online services E-enablement services électroniques services par voie électronique

Afin de soutenir l’engagement du mandat de la ministre de livrer des correspondances simples et faciles à lire, le projet …

Dossier modifié : 26 févr. 2020
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Correspondance correspondance administrative externe (CAE) correspondance retravaillée

Établi aux fins de rapports ministériels au Secrétariat du Conseil du Trésor, l’indice de la perception du public est une …

Dossier modifié : 26 févr. 2020
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : Note Perception Rendement Satisfaction Facile à comprendre Particuliers Petites et moyennes entreprises Intermédiaires fiscaux

Cet indicateur mesure le pourcentage des normes de service externes qui ont été atteintes ou presque atteintes à 5 % …

Dossier modifié : 26 févr. 2020
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : Agence du revenu du Canada ARC impôt normes de service normes de service externes