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46954 records

Le Rapport sur les frais est préparé annuellement par l’ensemble des ministères fédéraux et des agences fédérales conformément à la …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 27 nov. 2025
Éditeur : Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Formats : PDF
Mots clés : Frais

Le tableau suivant présente le nombre d’interventions exigeant un recours à la force en cas d’automutilation par exercice financier. Un …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Recours à la force sécurité interventions données sur le recours à la force santé mentale automutilation SCC

Cet audit vise à déterminer si Habitation Territoires du Nord‑Ouest a offert aux résidentes et résidents des Territoires du Nord‑Ouest …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 28 nov. 2025
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Logement Aide au logement Aide hypothécaire Accessibilité Personne défavorisée Examen des politiques Gestion de programme Révision de programme

La Loi sur l’accès à l’information accorde aux citoyens canadiens, aux résidents permanents et à toute personne ou société présente …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 28 nov. 2025
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport Loi sur l’accès à l’information

La Loi sur la protection des renseignements personnels accorde aux particuliers le droit d’avoir accès à l’information les concernant détenue …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 28 nov. 2025
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport Loi sur la protection des renseignements personnels

Ce rapport annuel a pour objectif de communiquer au Parlement et à la population canadienne des renseignements sur le nombre …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 1 déc. 2025
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Imputabilité Participation du citoyen Plainte Protection de l'environnement Impact sur l'environnement Développement durable

Cet audit vise à déterminer si Environnement et Changement climatique Canada et Parcs Canada étaient en bonne voie d’établir des …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 1 déc. 2025
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Rapport d'étape Aire de conservation Écosystème Terrestre Biodiversité Protection de l'environnement Planification

Cet audit vise à déterminer si Pêches et Océans Canada, Parcs Canada et Environnement et Changement climatique Canada sont en …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 1 déc. 2025
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Rapport d'étape Aire marine de conservation Écosystème aquatique Biodiversité Protection de l'environnement Partenariat

Cet audit vise à déterminer si Environnement et Changement climatique Canada, Pêches et Océans Canada et Parcs Canada soutenaient les …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 1 déc. 2025
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Rapport d'étape Aire de conservation Aire marine de conservation Gestion de programme Implantation Partenariat Affaires autochtones Financement

Cet audit vise à déterminer si les organisations fédérales sélectionnées ont accompli des progrès à l’égard de la mise en …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 1 déc. 2025
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Rapport d’étape Droit de l’environnement Gaz à effet de serre Implantation Développement durable Gestion financière Gestion des risques Meilleures pratiques