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Cette base de données fournit de l'information sur le nombre de nouvelles prestations de survivant du RPC selon le genre, …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Régime de pensions du Canada RPC Prestations

Cette base de données fournit de l'information sur le nombre de nouvelles prestations d’invalidité du RPC selon le genre, l'âge …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Régime de pensions du Canada RPC Prestations

Cette trousse d'information a été préparée à l'intention de la commissaire au lobbying du Canada qui a comparu devant le …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 17 déc. 2025
Éditeur : Commissariat au lobbying du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Lobbying CAL Comité permanent de l'accès à l'information de la protection des renseignements personnels et de l'éthique ETHI étique

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics concernant le rapport 2, « Assurer la future …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 16 déc. 2025
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comptes publics PACP Rapports 2 à 4 du printemps 2025 de la vérificatrice générale VG BVG Bureau du vérificateur général du Canada

Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 19 déc. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Rapport de surveillance réglementaire

Plan qui définit comment nous allons identifier, supprimer et prévenir les obstacles à l'accessibilité dans tout ce que nous faisons.

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 28 déc. 2022
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada CANAFE accessibilité accessible sans obstacle plan

Cette base de données fournit de l'information sur le nombre de nouvelles pensions de retraite du RPC selon le genre, …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Régime de pensions du Canada RPC

Ce rapport décrit le plan d’accessibilité de l’APECA pour les trois prochaines années (2026-2028).

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 24 déc. 2025
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : plan d'action accessibilité

Le présent rapport trimestriel doit être lu en parallèle avec le Budget principal des dépenses. Il a été établi par …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 29 déc. 2025
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : trimestrielle vérification

Conformément à l’objet de la Loi, qui est de rendre le processus décisionnel en matière de développement durable plus transparent …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 29 déc. 2025
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : développement durable progrès