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43206 dossiers trouvés

L’article 4.2 de la Loi sur le ministère de la Justice exige que le ministre de la Justice prépare un …

Dossier modifié : 17 mai 2023
Dossier publié : 26 mai 2022
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : 44e legislature: 1re session Charte canadienne des droits et libertés Énoncé concernant la Charte la législation Système judicaire Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces

Épargnes pour les études postsecondaires des enfants âgés de 0 à 17 ans, selon la province.

Dossier modifié : 17 janv. 2023
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : ressources financières investies dans l'enseignement postsecondaire ressources financières investies dans l'éducation tableau éducation formation et apprentissage

Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, …

Dossier modifié : 30 janv. 2017
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : Autre SHP
Mots clés : arpentage frontière gestion des terres parcelle réserve indienne terre indienne terres du canada

Statistiques mensuelles sur les opérations (passagers, passagers-kilomètres, sièges-kilomètres disponibles, coefficients de remplissage - réguliers, marchandises transportées, tonnes-kilomètres de marchandises, heures …

Dossier modifié : 17 janv. 2023
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : statistiques financières et d'exploitation de l'aviation tableau transport transport aérien

En tant qu’expert de la santé, vous travaillez fort pour aider et protéger vos patients. Ne laissez pas les pratiques …

Dossier modifié : 21 oct. 2022
Dossier publié : 21 oct. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : marketing illégal arrêter le marketing illégal médicaments marketing illégal appareils marketing illégal experts de la santé ordonnances pratiques de marketing illégales

Le procédé à haute pression hydrostatique est une méthode de préservation des aliments où le produit est soumis à une …

Dossier modifié : 30 déc. 2022
Dossier publié : 30 déc. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Position de Santé Canada traitement à haute pression HPH nouveau procédé conservation inactivation micro-organismes et enzymes aliments traités

Données sur le revenu d’emploi (en 2019 et en 2020) des populations autochtones selon les caractéristiques relatives à la scolarité, …

Dossier modifié : 17 janv. 2023
Dossier publié : 30 nov. 2022
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : gains salaires et avantages sociaux peuples autochtones revenu des ménages des familles et des particuliers revenu et dépenses revenu pensions dépenses et richesse sources de revenu tableau travail éducation et résultats sur le marché du travail éducation compétences et gains éducation formation et apprentissage

Basculement dynamique, Hélicoptères Canadiens Limitée (faisant affaire sous le nom d’Acasta HeliFlight Inc.), Bell 206L-1 (hélicoptère), C-GIKX
Aérodrome de Hope …

Dossier modifié : 1 avr. 2022
Dossier publié : 1 avr. 2022
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Ce tableau contient 86 séries, avec des données pour les années 2004 - 2013 (il n'y a pas nécessairement de …

Dossier modifié : 17 janv. 2023
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : construction fabrication matériaux de construction minéraux non métalliques et métaux tableau

Programme 2 milliards d’arbres

Les forêts et les arbres soutiennent la vie sur Terre. Au-delà des emplois que nos forêts …

Dossier modifié : 8 sept. 2022
Dossier publié : 8 sept. 2022
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : HTML WMS XLSX WFS
Mots clés : Boisement Reboisement Arbre Partenariat Forêt