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La présente directive d'homologation donne un aperçu du programme de réévaluation de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA). …
Enquête sur la gestion de la propriété intellectuelle, entreprises détenant ou utilisant des brevets délivrés, selon la catégorie d’acquisition de …
Le Canada cherche à réduire les risques pour les participants aux essais cliniques. Apprenez-en plus sur les inspections d'essais cliniques …
Ce tableau fait partie d'une série de tableaux qui présente un portrait du Canada selon les divers thèmes du recensement. …
Ces données fournissent le cadastre intégré pour la Terre du Canada spécifiée. Le canevas cadastral contient les parcelles, les routes, …
Le budget supplémentaire des dépenses fait partie du processus normal d'approbation parlementaire qui permet de veiller à ce que les …
Cahier d’information pour la comparution du ministre de la Santé au Comité spécial sur la pandémie COVID-19 (COVI) - Semaine …
Raisons pour lesquelles l’entreprise ou l’organisme n’accepte pas certains modes de paiement, selon le Système de classification des industries de …
Selon le nouveau processus de nomination des juges annoncé par la ministre de la Justice le 20 octobre 2016, tout …
La carte du réseau idéal permet de voir l’étendue et la configuration générale du Sentier de la capitale; de voir …