Portail du gouvernement ouvert

42667 dossiers trouvés

Le rapport qui suit est fondé sur les données sur la production de puits reçues des sociétés d'exploitation des Territoires …

Dossier modifié : 17 avr. 2025
Dossier publié : 1 févr. 2017
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régie de l’énergie du Canada REC office national de l'énergie NEB Statistiques de production Production de pétrole Production de gaz Production d’eau Production de condensats Volume de production Production de la frontière Production sur le terrain ...

Ce rapport fournit des données et des statistiques sur l’exportation de marchandises et de technologies militaires pour une année civile …

Dossier modifié : 17 avr. 2025
Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Militaire Rapport annuel Exportation Marchandises et de technologies militaires D'armes et de munitions LLEI Groupe 2

Pêches et Océans Canada (MPO) réalise annuellement un relevé scientifique multidisciplinaire avec un chalut de fond dans l’estuaire et le …

Dossier modifié : 17 avr. 2025
Dossier publié : 9 mars 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV ESRI REST
Mots clés : Estuaire du Saint-Laurent Golfe du Saint-Laurent Poisson de fond; Crevette; Relevé multidisciplinaire; Needler Écosystème aquatique Poisson Gestion des pêches Océan Biologie marine Faune aquatique

Ce rapport fournit des informations et des statistiques sur l'importation et l'exportation de marchandises contrôlées à destination et en provenance …

Dossier modifié : 17 avr. 2025
Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : LLEI Rapport annuel Liste des marchandises d’importation contrôlée (LMIC) Liste des marchandises d’exportation contrôlée (LMEC) Liste des pays visés (LPV) Liste des pays désignés (armes automatiques) (LPDAA) Liste des marchandises de courtage contrôlé (LMCC) Traité sur le commerce des armes (TCA).

Cartable de breffage pour comparution au comité permanent des
Langues officielles (LANG) – le 9 février 2022

Dossier modifié : 17 avr. 2025
Dossier publié : 15 avr. 2025
Éditeur : Commissariat aux langues officielles
Formats : PDF
Mots clés : CLO document d'information comparution

La classification des codes des articles est un champ du bloc de codage à l'échelle du gouvernement qui précise le …

Dossier modifié : 17 avr. 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XLSX XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier liste de codes des articles codes des articles article econs ECON articles économiques ...

Les codes d'autorisation servent essentiellement à définir les opérations
liées aux dépenses dans le but de rendre compte et de …

Dossier modifié : 17 avr. 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier codes d'autorisation AUTH AUT liste des autorités liste de codes d'autorisation autorité ...

Sociétés réglementées en vertu de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie (« LRCE »). Regroupe les sociétés du …

Dossier modifié : 16 avr. 2025
Dossier publié : 5 nov. 2020
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : REC Société réglementée dirigeant responsible

Les Canadiens consultent et utilisent l’information sur l’énergie pour acquérir des connaissances, réaliser des recherches et prendre des décisions. Ces …

Dossier modifié : 16 avr. 2025
Dossier publié : 9 déc. 2020
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : information sur l’énergie Régie accès information sur les pipelines pages vues
Le calcul du loyer pour l'utilisation des terres de la Couronne à des fins de sites de communication est basé …
Dossier modifié : 16 avr. 2025
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats : HTML KML WMS
Mots clés : CLP Terre de la Couronne communication tarification des sites de communication zones de sites de communication tarification des terres domaniales tarification Information gouvernementale