Portail du gouvernement ouvert

43180 dossiers trouvés

Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 31 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation Manitoba Ontario Saskatchewan Québec

Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 31 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation Manitoba Ontario Saskatchewan Québec

Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 30 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation Manitoba Ontario Saskatchewan Québec

Le présent Avis a pour objet de fournir de l’information aux exportateurs en ce qui concerne les exportations de bois …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 30 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs de quotas exportations règlement des différends accord

Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 30 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation Manitoba Ontario Saskatchewan Québec

Informez-vous sur les dates clés et les quantités d’accès des différents contingents tarifaires (CT) pour l'importation de biens soumis à …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 21 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Dates clés quantités d’accès CT produits soumis à la gestion Renseignements généraux AECG PTPGP ACEUM OMC

Le présent Avis a pour objet d'aviser les exportateurs des politiques qui s'appliquent aux exportations des produits de bois d'œuvre …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs de quotas exportations règlement des différends accord entreprise exclues

La transparence au sein de la Gendarmerie royale du Canada (GRC), rendue possible par une approche de gouvernement ouvert, offre …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 17 mai 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Gouvernement ouvert Stratégie Plan d'action Transparence Confiance

Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 30 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation

Résultats du groupe de travail sur le rapprochement des données.

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis groupe de travail données rapprochement Résultats