Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
140 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Bourses postdoctorales Banting
158638
Le Programme de bourses postdoctorales Banting a pour objet d’attirer et de retenir les meilleurs chercheurs postdoctoraux, au niveau national et international, pour leur permettre de développer leur potentiel de meneurs et de connaître le succès comme chefs de file de demain en recherche, afin qu’ils puissent contribuer à l’essor économique, social et scientifique du Canada par une carrière axée sur la recherche.
100 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Catalyseur : Rech. ITSS au Canada : au-delà du VIH/sida/l’hépatite C - Générale
162566
Le but de la présente possibilité de financement consiste à comprendre les travaux de recherche sur les ITSS en cours au Canada ainsi qu’à développer les capacités et à stimuler l’innovation dans le domaine, en axant les efforts sur les ITSS d’intérêt pour la santé publique qui n’ont pas encore fait l’objet d’investissements stratégiques ciblés des IRSC.
Compte tenu de ce but, voici les objectifs précis de la possibilité de financement :
• Permettre aux chercheurs sur les ITSS de produire des observations, des données ou des connaissances préliminaires qui les aideront à obtenir du financement à plus long terme pour la recherche sur les ITSS
• Soutenir des projets originaux de haute qualité sur les ITSS et permettre aux chercheurs de s’attaquer à des questions de recherche audacieuses ayant le potentiel de générer des résultats étonnants qui auront un grand impact
• Promouvoir les nouveaux partenariats entre chercheurs et experts sur les ITSS au Canada et stimuler la collaboration interdisciplinaire
25 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Santé muscul., mobilité ou prévention
164372
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
24 850,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Vieillissement en santé
164369
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
24 987,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Santé muscul., mobilité ou prévention
164373
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
25 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Prévention du diabète de type 2
164374
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
24 784,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Prévention du diabète de type 2
164375
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
24 680,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Santé des Autochtones en milieu urbain
164377
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
24 718,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Santé publique et des populations
164379
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
25 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Systèmes, services et politiques de santé
164367
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.