Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
25 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Vieillissement en santé
164371
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
24 750,00 $
1 nov. 2021
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Santé des Autochtones en milieu urbain
164567
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
25 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Santé publique et des populations
164381
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
4 500 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Recherche sur l’hépatite C
162745
Les objectifs particuliers de cette possibilité de financement sont les suivants :
• Faciliter la création et assurer le soutien d’un programme national de recherche concertée en santé publique consacré à l’hépatite C, qui s’aligne sur le Plan d’action quinquennal du gouvernement du Canada sur les ITSS, et qui relie et exploite les programmes de recherche et réseaux existants et mobilise les utilisateurs des connaissances, les personnes vivant ou ayant vécu avec la maladie et les décideurs afin :
o de stimuler la recherche novatrice et concertée de haute qualité dans les domaines de la prévention des infections et réinfections à l’hépatite C, de l’aiguillage vers les soins dans les populations prioritaires et des complications liées à l’hépatite C;
o d’accélérer l’application des connaissances et la mise en pratique des données probantes pour guider les pratiques, les politiques et les programmes par des modèles d’application des connaissances intégrée et des stratégies novatrices qui mobilisent les utilisateurs des connaissances, les personnes touchées vivant ou ayant vécu avec la maladie et les décideurs;
o de créer des possibilités de formation et des programmes d’enseignement multidisciplinaires novateurs pour les étudiants et les professionnels, ou améliorer ceux qui existent déjà.
25 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Vieillissement en santé
164370
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
25 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Santé publique et des populations
164380
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
25 000,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Systèmes, services et politiques de santé
164366
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
24 949,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Systèmes, services et politiques de santé
164368
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
24 970,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Santé des Autochtones en milieu urbain
164378
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.
24 944,00 $
1 nov. 2021
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Subv. d'équipe : SMOVS - LDI - Prévention du diabète de type 2
164376
Les objectifs particuliers de la possibilité de financement sont les suivants :
• Contribuer à l’avancement de la science de la mise en œuvre : Comprendre comment mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans différents contextes urbains et différentes populations de façon à produire des résultats positifs et équitables en matière de santé dans le monde réel. Il s’agit notamment de comprendre comment il est possible d’adapter des interventions bien précises en fonction des différences de région, d’âge, de culture, de genre ou de conditions et comment on peut mettre les interventions à l’échelle compte tenu du contexte social, politique, économique, culturel et géographique unique.
• Développer les capacités en science de la mise en œuvre : Développer les capacités parmi les chercheurs (y compris les chercheurs en début de carrière) et les spécialistes de la mise en œuvre. Il s’agit notamment d’offrir des possibilités de collaborer à d’autres efforts de développement de capacités de l’IRVS (p. ex. Plateforme de formation en recherche sur les villes en santé et bourses de recherche de l’IRVS) et de stimuler la formation d’un réseau de « villes apprenantes » qui communiquent mutuellement leurs expériences et en tirent des leçons, soutiennent l’amélioration continue et conçoivent des solutions de mise à l’échelle prometteuses.
• Stimuler la collaboration interdisciplinaire entre secteurs et régions : Créer des partenariats intersectoriels et interrégionaux afin de concevoir et de mettre en œuvre des projets visant à assurer le maintien des retombées au-delà de la période de financement.
• Concevoir de nouvelles solutions : Générer de nouvelles connaissances sur des interventions éprouvées pouvant être mises à l’échelle en milieu urbain pour promouvoir la santé et l’équité en santé.
• Combler les besoins en connaissances et faire du Canada un chef de file en science de la mise en œuvre : Contribuer de façon importante à la recherche et à la formation dans le domaine de la science de la mise en œuvre appliquée aux villes en santé, y compris stimuler les collaborations internationales et l’échange de connaissances à l’intérieur et à l’extérieur du Canada.