Subventions et contributions gouvernementales

À propos de cette information

En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.

Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».

Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.

1064680 dossiers trouvés

385 320,00 $

1 juil. 2024

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Changement systémique dans les administrations locales pour favoriser l’avancement des femmes et des minorités de genre

Numéro de l’entente :

WP230440

Durée : du 1 juil. 2024 au 31 mars 2026
Description :

Dans le cadre de ce projet de changement systémique de 21 mois, le Columbia Institute s’associera à la Feminist Campaign School pour étendre la portée du projet « The Barriers for Retention of Progressive Women in Municipal Elected Offices » afin d’améliorer la représentation des femmes dans les postes de direction et de prise de décisions. Il amplifiera les activités en Colombie-Britannique (C.-B.) et en Alberta (Alb.) pour mettre en œuvre les recommandations du projet initial, y compris sensibiliser les administrations locales et leur fournir du soutien stratégique. En C.-B., Alb., Saskatchewan (Sask.), à l’Île-du-Prince-Édouard (Î.-P.-É.) et en Nouvelle-Écosse (N.-É.), le projet élargira la campagne scolaire axée sur les valeurs au moyen d’un modèle de formation des formatrices et formateurs afin de préparer les femmes et les minorités de genre à se présenter aux élections locales. Le projet permettra également de recueillir et d’analyser des données dans trois nouvelles provinces (Sask., Î.-P.-É. et N.-É.) en fonction des leçons tirées de la recherche initiale. Le projet s’attaquera aux obstacles systémiques qu’affrontent de façon disproportionnée les femmes et les minorités de genre lorsqu’elles se présentent à une élection municipale puis exercent leurs fonctions, en accordant une attention particulière aux personnes ayant des facteurs identitaires croisés liés à l’oppression. Pour ce faire, il produira un rapport détaillant la recherche et l’évaluation de l’incidence des ateliers, évaluera la portée des possibilités de réseautage et les séances d’élaboration de politiques dans ces cinq provinces, et fera le suivi des changements concrets apportés au bien-être et à la sécurité des femmes et des minorités de genre dans leur rôle d’élues et d’élus municipaux.

Organisation : Femmes et Égalité des genres Canada
Nom du programme : Programme de promotions de la femme
Location : Vancouver, Colombie-Britannique, CA V6C 1H2

74 079,00 $

1 juil. 2024

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Le travail des femmes, la valeur des femmes

Numéro de l’entente :

WP230468

Durée : du 1 juil. 2024 au 30 juin 2025
Description :

Grâce à ce projet de changement systémique de 12 mois, la York Region Women’s Foundation contribuera, par un changement systémique, à faire progresser la sécurité et la prospérité économiques des femmes. Plus précisément, le projet s’attaquera aux obstacles systémiques auxquels font face les femmes marginalisées et racialisées, par l’accroissement de la participation des femmes issues de la diversité au marché du travail et des possibilités qui leur sont offertes sur le marché du travail. Le projet fera appel à un conseil consultatif ayant une expérience vécue pour diriger une analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) ciblant les obstacles systémiques dans les milieux de travail à l’aide de sondages et d’un dialogue ciblé. Ensuite, on élaborera une trousse d’outils (y compris des ressources pour les employeurs, des modèles de politiques, etc.) pour réduire les inégalités. On présentera la trousse d’outils aux employeurs et on leur demandera de s’engager à la mettre en œuvre. Une évaluatrice ou un évaluateur externe mesurera et analysera l’incidence de ce projet de changement systémique.

Organisation : Femmes et Égalité des genres Canada
Nom du programme : Programme de promotions de la femme
Location : Thornhill, Ontario, CA L4J 3S6

1 341 808,00 $

1 juil. 2024

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Programme Perspective+ Canada

Numéro de l’entente :

WP230412

Durée : du 1 juil. 2024 au 31 mars 2026
Description :

Grâce à ce projet de changement systémique de 21 mois, la Fédération des agricultrices du Québec amplifiera le programme Perspective+ Canada, pour faire progresser l’accès des femmes aux postes de responsabilité et de décision. Le projet sera amplifié à l’ensemble des organisations agricoles de toutes les provinces du Canada. Il s’attaquera aux attitudes en matière de genre dans le milieu agricole qui posent des obstacles au développement professionnel des femmes en agriculture.

Pour ce faire, le projet va effectuer un diagnostic et un état des lieux dans 50 organisations agricoles, notamment celles en milieu rural impliquant des personnes autochtones, racisées, immigrantes, en communauté de langue officielle minoritaire et 2ELGBTQI+, en plus de les sensibiliser aux biais inconscients. Il ciblera ensuite un changement systémique nécessaire dans au moins une organisation agricole par province, les accompagnera dans l’implantation de ces changements, à partir d’outils adaptés, et effectuera un suivi de la progression des changements. Enfin, le projet lancera une campagne de sensibilisation sur les préjugés sexistes et les biais inconscients associés aux femmes en agriculture, puis développera un réseau de partenaires dans une optique de transfert de connaissances.

Organisation : Femmes et Égalité des genres Canada
Nom du programme : Programme de promotions de la femme
Location : Longueuil, Québec, CA J4H 4E7

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Villes bienveillantes au Canada : Transformer les espaces urbains pour faire progresser l’équité entre les sexes, l’inclusion et les soins.

Numéro de l’entente :

WP230423

Durée : du 1 juil. 2024 au 31 mars 2026
Description :

Grâce à ce projet de changement systémique de 21 mois, l’Initiative : une ville pour toutes les femmes (IVTF) mettra à l’échelle le projet Maamawe – Les femmes réduisent la pauvreté ensemble pour faire progresser la sécurité économique et la prospérité des femmes. L’organisme mettra le projet à l’échelle selon le contexte canadien, en utilisant Ottawa comme étude de cas convaincante, en passant d’un modèle d’initiatives stratégiques ponctuelles à un modèle faisant la promotion d’un outil complet de politique et de planification urbaines, c’est-à-dire celui de la Ville bienveillante. Il répondra à la nécessité d’une planification urbaine inclusive qui tient compte des besoins des femmes, surtout les femmes racisées, relativement aux soins et au travail. Pour ce faire, le projet : 1) adoptera et fera la promotion d’un outil complet de politique et de planification urbaines : le modèle Ville bienveillante; 2) entreprendra une recherche participative communautaire avec des femmes de groupes communautaires sur les besoins en lien avec l’économie des soins et l’aménagement urbain; 3) concevra et offrira un cours de formation sur le modèle Ville bienveillante aux décisionnaires et responsables des politiques; et 4) fondera un mouvement de villes bienveillantes tout en suivant les progrès en matière de politiques municipales et de planification urbaine.

Organisation : Femmes et Égalité des genres Canada
Nom du programme : Programme de promotions de la femme
Location : Ottawa, Ontario, CA K1K 3A7

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Accélérer l’inclusion, la diversité, l’équité, l’accessibilité et la durabilité en STIM : grâce aux cheminements de carrière, à l’avancement dans des postes de responsabilité, au changement systémique et à la prospérité économique

Numéro de l’entente :

WP230442

Durée : du 1 juil. 2024 au 31 mars 2026
Description :

Dans le cadre de ce projet de 21 mois, la Société des Canadiennes dans la science et la technologie (SCWIST) mettra à l’échelle des pratiques exemplaires, des programmes et des efforts de défense des intérêts pour accélérer l’inclusion, la diversité, l’équité, l’accessibilité et la durabilité (IDEAS) en science, technologie, ingénierie et mathématiques (STIM), afin de faire progresser la sécurité économique, la prise de décisions, le leadership et la prospérité des femmes, par le biais d’un changement systémique. La mise à l’échelle se fera auprès d’entreprises et d’associations professionnelles, et contribuera à améliorer les professions en STIM partout au Canada. Le projet permettra de combler des lacunes dans les processus d’embauche inclusifs et les politiques et la culture en milieu de travail, afin de créer des voies vers l’équité, pour que les femmes, les personnes de diverses identités de genre et les jeunes puissent accéder à des emplois en STIM et s’épanouir dans leur carrière. Pour ce faire, dans le cadre du projet « Accélérer l’inclusion, la diversité, l’équité, l’accessibilité et la durabilité en STIM », SCWIST mobilisera les communautés touchées par des obstacles systémiques, afin de s’attaquer aux causes profondes, de comprendre les besoins intersectionnels et de créer des solutions conjointement avec les groupes en quête d’équité qui ont été marginalisés, y compris les jeunes, les femmes en situation de handicap et les personnes noires, autochtones, racisées, immigrantes et 2ELGBTQ+. De plus, dans le cadre du projet, SCWIST offrira de la formation en milieu de travail, aidera à élaborer des processus et des politiques, et diffusera des connaissances pour changer les attitudes, les comportements et la dynamique du pouvoir à tous les niveaux organisationnels.

Organisation : Femmes et Égalité des genres Canada
Nom du programme : Programme de promotions de la femme
Location : Vancouver, Colombie-Britannique, CA V6B 4N6

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Renforcer notre coalition : des bases plus solides pour les centres d’aide aux victimes d’agression sexuelle de l’Ontario et un changement systémique

Numéro de l’entente :

WP240084

Durée : du 1 juil. 2024 au 31 mars 2026
Description :

Grâce à ce projet de 21 mois, l’Ontario Coalition of Rape Crisis Centres (OCRCC) renforcera sa capacité à faire progresser l’égalité entre les sexes. Le projet de la Coalition établira la nécessité de passer d’un modèle d’emploi dépendant d’un cabinet d’expertise-conseil à un modèle avec personnel interne. Il cernera les processus et politiques de ressources humaines qui reflètent mieux les valeurs d’équité, de diversité et d’inclusion de l’organisme et favorisera la cohésion de la coalition à l’échelle de l’organisme et des membres. Le projet cherchera à définir la Coalition comme lieu de travail, à renforcer la participation des membres de la Coalition, à multiplier les possibilités de rencontres entre le conseil d’administration et le personnel pour orienter la planification stratégique de l’organisme et à renforcer la capacité organisationnelle et les ressources internes connexes grâce au perfectionnement professionnel et à des formations.

Organisation : Femmes et Égalité des genres Canada
Nom du programme : Programme de promotions de la femme
Location : Warminster, Ontario, CA

599 911,00 $

1 juil. 2024

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Mettre en place un système de garde d’enfants au service des femmes immigrantes et réfugiées – Phase 2

Numéro de l’entente :

WP230456

Durée : du 1 juil. 2024 au 31 mars 2026
Description :

Grâce à ce projet de changement systémique de 21 mois, la Pacific Immigrant Resources Society amplifiera le projet « Mettre en place un système de garde d’enfants au service des femmes immigrantes et réfugiées » afin de promouvoir la sécurité économique des femmes dans le secteur de la garde d’enfants. Ce projet sera amplifié pour approfondir l’engagement sur le plan politique entre les femmes immigrantes et réfugiées marginalisées et les décideuses politiques provinciales et municipales de la région métropolitaine de Vancouver. Il s’attaquera aux obstacles à l’emploi et à l’éducation auxquels sont confrontées les travailleuses en garderie racisées, immigrantes et réfugiées. Pour ce faire, le projet permettra l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies de mobilisation efficaces avec les municipalités de la région métropolitaine de Vancouver et de la province de la Colombie-Britannique, axées sur la formulation de recommandations politiques, l’organisation d’un groupe de leadership en matière de garde d’enfants pour les femmes immigrantes et réfugiées et l’amplification des voix des femmes immigrantes et réfugiées aux tables décisionnelles.

Organisation : Femmes et Égalité des genres Canada
Nom du programme : Programme de promotions de la femme
Location : Vancouver, Colombie-Britannique, CA V5N 2S7

1 062 373,00 $

1 juil. 2024

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Consolider les forces : aider les survivantes à regagner leur autonomie

Numéro de l’entente :

WP230421

Durée : du 1 juil. 2024 au 31 mars 2026
Description :

Ce projet de changement systémique d’une durée de 21 mois vise à mettre à l’échelle le programme Leading Change de l’Alberta Council of Women’s Shelters (ACWS) afin de faire progresser la sécurité économique et la prospérité des femmes. Le programme sera élargi à l’échelle nationale, et impliquera de nouvelles entreprises partenaires et de nouveaux refuges partout au pays. Les effets de la violence, du harcèlement et de la discrimination sur les femmes en milieu de travail seront abordés, ainsi que les besoins en littératie financière et l’autonomisation économique des survivantes. Une approche en deux volets sera adoptée : 1. Mobiliser les employeuses et les employeurs locaux et nationaux dans le cadre de la formation sur la violence familiale en milieu de travail. 2. Établir une communauté de pratique pour les refuges et les maisons de transition afin d’offrir des programmes d’autonomisation économique et de soutien aux femmes qui fuient la violence.

Organisation : Femmes et Égalité des genres Canada
Nom du programme : Programme de promotions de la femme
Location : Ottawa, Ontario, CA K1P 5G4

1 103 000,00 $

1 juil. 2024

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Projet de transformation des possibilités en milieu de travail

Numéro de l’entente :

WP230450

Durée : du 1 juil. 2024 au 31 mars 2026
Description :

Dans le cadre de ce projet de 21 mois, la Women in Leadership Foundation (WIL) mettra à l’échelle le Bridge to Gender Equality Project (Projet Pont vers l’égalité des genres) afin de faire progresser la représentation des femmes aux postes de responsabilité et de décision, par le biais d’un changement systémique. La mise à l’échelle se fera dans les sphères démocratique, civique, publique et privée en collaboration avec les parties prenantes, y compris les communautés des personnes autochtones, noires et de couleur (PANDC). Le projet permettra de cerner les normes sexistes dans les pratiques d’embauche et de contribuer à les éliminer, et d’établir un cadre inclusif en matière de ressources humaines pour aider un plus grand nombre de femmes à postuler et à être prises en considération pour des postes de responsabilité.

Pour ce faire, la Women in Leadership Foundation concevra et aidera à mettre en œuvre des façons pour les employeurs de favoriser les femmes candidates, y compris des femmes issues des communautés de PANDC de partout au pays, pour combler de futurs postes de responsabilité. Cela comprendra la collaboration d’une dirigeante autochtone (dirigeante communautaire) désignée expressément pour travailler avec les employeurs et employeuses dans une optique de réconciliation. Dans le cadre du projet, les employeurs et employeuses seront invités à signer un engagement à transformer leur milieu de travail, et les signataires de l’engagement pourront bénéficier de consultations afin de cerner et de corriger les lacunes en matière de politiques et de culture dans leur milieu de travail.

Organisation : Femmes et Égalité des genres Canada
Nom du programme : Programme de promotions de la femme
Location : Kelowna, Colombie-Britannique, CA V1W 1Y9

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Mobiliser les voix des femmes sous-représentées pour amplifier l’initiative relative à des services de garde d’enfants à 10 $ par jour en Colombie-Britannique

Numéro de l’entente :

WP230444

Durée : du 1 juil. 2024 au 31 mars 2026
Description :

Grâce à ce projet de changement systémique de 21 mois, la Coalition of Child Care Advocates of BC amplifiera l’initiative relative à des services de garde d’enfants à 10 $ par jour, pour faire progresser la sécurité économique et la prospérité des femmes et accroître leur accès aux postes de responsabilité et de décision dans les organismes. Le projet visera à amplifier les progrès mesurables en matière de financement et de politiques publiques réalisés à ce jour, en priorisant un accès équitable à des services souples de garde d’enfants à 10 $ par jour, offerts, en Colombie-Britannique, par des éducatrices et éducateurs équitablement rémunérés. Le projet s’attaquera aux obstacles intersectionnels auxquels les femmes font face de façon disproportionnée dans leurs recherches pour trouver des services de garde d’enfants ou dans leur travail dans ce secteur. Pour ce faire, le projet mobilisera des femmes sous-représentées pour élaborer conjointement des solutions et des recommandations en matière de renforcement du système, mettra sur pied un réseau provincial de militantes et militants, organisera des tables stratégiques inclusives et des dialogues inclusifs sur les services de garde d’enfants à l’échelle de la Colombie-Britannique, et promouvra des possibilités d’accès à des postes de responsabilité dans le secteur des services de garde d’enfants pour les femmes racialisées, à faible revenu, en situation de handicap et vivant dans les régions nordiques et rurales.

Organisation : Femmes et Égalité des genres Canada
Nom du programme : Programme de promotions de la femme
Location : Vancouver, Colombie-Britannique, CA V5M 1Y8