Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
1 215 000,00 $
21 déc. 2016
Les sommes allouées couvrent plus d'un exercice financier;Contribution non remboursable
90 000,00 $
21 déc. 2016
Cette subvention a pour but de fournir un soutien à un membre de l'équipe scientifique de la mission OSIRIS-REx pour effectuer des expériences à l'appui des objectifs de la mission. Ce projet tentera d'évaluer la composition géologique de l'astéroïde Bennu et de développer des outils pour aider à sélectionner un site d'échantillonnage.
89 982,00 $
21 déc. 2016
Le but de cette subvention est de fournir du soutien à un membre de l'équipe scientifique de la mission OSIRIS-REx pour effectuer des expériences à l'appui des objectifs de la mission. Ce projet examinera les propriétés électriques de la matière à la surface de l'astéroïde afin de mieux interpréter les mesures radar au sol de la forme, de la taille et de la composition de l'astéroïde.
90 000,00 $
21 déc. 2016
Le but de cette subvention est de fournir un soutien à un membre de l'équipe scientifique de la mission OSIRIS-REx pour effectuer des expériences à l'appui des objectifs de la mission. Ce projet examinera les propriétés physiques des astéroïdes pour mieux interpréter les échantillons qui seront retournés par la mission.
199 951,00 $
21 déc. 2016
établissement universitaire et institution publique
Teams In Extreme Environments - Exploring Autonomy, Motivation, and Stress (TE3AMS)
15FASTB12
Le présent projet intitulé "" Teams In Extreme Environments: Exploring Autonomy, Motivation, and Stress (TE3AMS) "" (disponible en anglais seulement)consiste à évaluer les comportements humains dans un milieu polaire. L'étude concernée vise à évaluer en quoi des facteurs individuels comme l'adaptation, les valeurs universelles et la perception du stress influent sur des facteurs liés à l'équipe, comme la perception de l'autonomie, le point de vue de l'équipe et la résilience de celle-ci dans un milieu polaire.