Subventions et contributions gouvernementales

À propos de cette information

En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.

Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».

Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.

1064568 dossiers trouvés

2 375,69 $

1 avr. 2024

établissement universitaire et institution publique

Description :

Le financement reçu sera distribué aux étudiants admissibles pour aider à compenser les coûts élevés de la recherche dans le Nord.

Organisation : Savoir polaire Canada
Nom du programme : Programme de formation scientifique dans le Nord
Location : Ottawa, Ontario, CA K1S 5B6

3 801,10 $

1 avr. 2024

établissement universitaire et institution publique

Description :

Le financement reçu sera distribué aux étudiants admissibles pour aider à compenser les coûts élevés de la recherche dans le Nord.

Organisation : Savoir polaire Canada
Nom du programme : Programme de formation scientifique dans le Nord
Location : Guelph, Ontario, CA N1G 2W1

3 325,97 $

1 avr. 2024

établissement universitaire et institution publique

Description :

Le financement reçu sera distribué aux étudiants admissibles pour aider à compenser les coûts élevés de la recherche dans le Nord.

Organisation : Savoir polaire Canada
Nom du programme : Programme de formation scientifique dans le Nord
Location : Quebec, Québec, CA G1K 9A9

9 977,90 $

1 avr. 2024

établissement universitaire et institution publique

Description :

Le financement reçu sera distribué aux étudiants admissibles pour aider à compenser les coûts élevés de la recherche dans le Nord.

Organisation : Savoir polaire Canada
Nom du programme : Programme de formation scientifique dans le Nord
Location : Quebec, Québec, CA G1V 0A9

1 900,55 $

1 avr. 2024

établissement universitaire et institution publique

Description :

Le financement reçu sera distribué aux étudiants admissibles pour aider à compenser les coûts élevés de la recherche dans le Nord.

Organisation : Savoir polaire Canada
Nom du programme : Programme de formation scientifique dans le Nord
Location : Lethbridge, Alberta, CA T1K 3M4

10 000,00 $

1 avr. 2024

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Biogéochimie du lac Untersee : un analogue pour les océans protérozoïques

Numéro de l’entente :

AS-2425-0001

Durée : du 1 avr. 2024 au 31 mars 2025
Description :

Fournir de nouvelles informations inédites sur l’un des rares écosystèmes modernes qui reproduisent les océans protérozoïques. Alors que la plupart des jeux de données lacustres en Antarctique proviennent de la vallée de McMurdo, cette recherche permettra d’obtenir des données chimiques et géologiques très utiles sur le plus grand lac de surface de l’est de l’Antarctique : le lac Untersee.

Organisation : Savoir polaire Canada
Nom du programme : Subventions pour l'avancement des sciences et technologies dans le Nord
Location : Rimouski, Québec, CA G5M 0G6

5 000,00 $

1 avr. 2024

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Cartographie des caractéristiques basales associées au drainage sous-glaciaire du glacier Milne

Numéro de l’entente :

NRA-2425-0001

Durée : du 1 avr. 2024 au 31 mars 2025
Description :

Rechercher des traces de chenaux d’eau de fonte sous-glaciaire au glacier Milne, situé dans la région de Qikiqtaaluk, au Nunavut, à l’aide d’une technique appelée radar pouvant pénétrer la glace servant à identifier les caractéristiques à la base du glacier (caractéristiques basales) qui indiquent où se produit la fonte sous-glaciaire.

Organisation : Savoir polaire Canada
Nom du programme : Subventions pour l'avancement des sciences et technologies dans le Nord
Location : Whitehorse, Yukon, CA Y1A 6N4

10 000,00 $

1 avr. 2024

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Influence des perturbations humaines sur la densité et la répartition d’une espèce clé culturelle dans un paysage boréal industriel

Numéro de l’entente :

NRS-2425-0001

Durée : du 1 avr. 2024 au 31 mars 2025
Description :

Les objectifs de ce projet consistent à modéliser l’impact des perturbations anthropiques et naturelles, notamment l’exploitation de placers, le bruit industriel et les feux de forêt, sur la répartition et la densité de l’orignal dans les champs aurifères du Klondike. Le projet s’inscrit dans le cadre du plan de surveillance écologique et de l’utilisation des terres des Premières Nations des Tr'ondëk Hwëch'n (PNTH) et répond aux objectifs généraux de recherche écologique dirigée par les Autochtones.

Organisation : Savoir polaire Canada
Nom du programme : Subventions pour l'avancement des sciences et technologies dans le Nord
Location : Whitehorse, Yukon, CA Y1A 4P2

10 000,00 $

1 avr. 2024

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Taii Tr'ahtsik/Ouvrir la voie : Points de vue des Van Tat Gwich'in sur la refonte et l’autochtonisation de l’éducation à Old Crow

Numéro de l’entente :

NRS-2425-0002

Durée : du 1 avr. 2024 au 31 mars 2025
Description :

Ce projet est réalisé en partenariat avec la Première Nation des Vuntut Gwitchin (PNVG) et avec la participation de la Commission scolaire des Premières Nations. Il s’agit d’un projet de recherche en collaboration sur les points de vue de la PNVG pour repenser l’éducation dirigée par la Nation. Les objectifs de la recherche sont les suivants : (i) exprimer clairement les perspectives des Gwich'in sur l’épistémologie (théorie de la connaissance), la pédagogie (comment nous enseignons) et l’évaluation; (ii) élaborer un document axé sur la communauté qui présente ces points de vue; (iii) mettre à l’essai des ressources qui démontrent les applications du cadre.

Organisation : Savoir polaire Canada
Nom du programme : Subventions pour l'avancement des sciences et technologies dans le Nord
Location : Whitehorse, Yukon, CA Y1A 5K4

10 000,00 $

1 avr. 2024

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Répercussions des feux de forêt sur la population septentrionale de couleuvres rayées à flanc rouge

Numéro de l’entente :

NRS-2425-0003

Durée : du 1 avr. 2024 au 31 mars 2025
Description :

Ces recherches examineront les répercussions des feux de forêt sur les reptiles et les amphibiens dans le Nord, qui sont généralement peu étudiés et vulnérables aux changements dans les conditions environnementales. Ils se concentreront sur les populations de couleuvres rayées à flanc rouge dans la région du Slave Sud, dans les Territoires du Nord-Ouest, et dans le parc national Wood Buffalo, afin d’étudier les répercussions des feux de forêt sans précédent qu’a connue cette région en 2023.

Organisation : Savoir polaire Canada
Nom du programme : Subventions pour l'avancement des sciences et technologies dans le Nord
Location : Kamloops, Colombie-Britannique, CA V2C 1M9