Titres et numéros des notes d’information
À propos de cette information
En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les titres et les numéros des notes d’information reçues par les ministres et les administrateurs généraux fédéraux.
Les titres des notes d’information peuvent être partiellement ou entièrement caviardés en vertu de la Loi; par exemple, si les titres contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels. (Renseignez-vous sur les exceptions et les exclusions.) Les titres des notes qui ont trait aux documents confidentiels du Cabinet ne figurent pas sur la liste.
Si vous trouvez un titre qui vous intéresse, vous pouvez présenter une demande d’accès à l’information afin d’obtenir les documents.
60 dossiers trouvés
Une copie du Mémo au Ministre signée, a été envoyée par courriel au Bureau du Ministre Lundi, 11 Janvier, 2021. Reçu du Cabinet du Ministre, Approuvé et Signé par le Ministre Vandal le 29 janvier 2021.
Numéro de référence :
20-1080
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Services Ministériels
Destinataire :
Ministre
Mesure requise :
Pour Signature
18 déc. 2020
Une copie du Mémo au Ministre signée, a été envoyée par courriel au Bureau du Ministre le vendredi 18 Décembre, 2020. Signée par la Présidente et Directrice Générale de POLAIRE.
Numéro de référence :
20-1085
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Bureau du Président
Destinataire :
Ministre
Mesure requise :
Pour Signature
Une copie du Mémo au Ministre signée, a été envoyée par courriel au Bureau du Ministre le vendredi 8 Décembre, 2020. Signée par la Présidente et Directrice Générale Intérimaire de POLAIRE.
Numéro de référence :
20-1082
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Bureau du Président
Destinataire :
Ministre
Mesure requise :
Pour Signature
Une copie du Mémo au Ministre signée, a été envoyée par courriel au Bureau du Ministre le Vendredi 27 Novembre, 2020.
Signée par le Président de PDG par intérim de POLAIRE.
Numéro de référence :
20-1079
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Services Ministériels - Planification et Rapports
Destinataire :
Ministre
Mesure requise :
Décision attendue
5 nov. 2020
Une copie du Mémo au Ministre signée, a été envoyée par courriel au Bureau du Ministre le Vendredi 20 Novembre, 2020.
Signée par le Président de PDG par intérim de POLAIRE.
Numéro de référence :
20-1076
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Bureau du Président
Destinataire :
Ministre
Mesure requise :
Pour Information
Une copie de la Note de Décision au Ministre signée, a été envoyée au bureau du ministre Vandal Vendredi le 26 Octobre 2020 par le Président et PDG par intérim de POLAIRE.
Numéro de référence :
20-1071
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Planification et Rapports
Destinataire :
Ministre
Mesure requise :
Pour Signature
21 oct. 2020
Une copie du Mémo au Ministre signée à été envoyée au Bureau du Ministre Vandal Mardi le 27 Octobre 2020 par le Président et PDG par intérim de POLAIRE.
Numéro de référence :
20-1072
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Planification et Rapports
Destinataire :
Ministre
Mesure requise :
Pour Signature
Une copie du Mémo au Ministre signée, a été envoyée au bureau du ministre Vandal le vendredi 9 Octobre 2020 par le Président et PDG par intérim de POLAIRE.
Numéro de référence :
20-1069
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Bureau du Président
Destinataire :
Ministre
Mesure requise :
Pour Signature
29 juin 2020
Approuvé et signé par le Président
Numéro de référence :
20-1043
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Directrice Exécutive, Services Ministériels
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Pour Signature
Approuvé et signé par le Président
Numéro de référence :
20-1040
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Directrice Exécutive, Services Ministériels
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Pour Signature