Titres et numéros des notes d’information
À propos de cette information
En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les titres et les numéros des notes d’information reçues par les ministres et les administrateurs généraux fédéraux.
Les titres des notes d’information peuvent être partiellement ou entièrement caviardés en vertu de la Loi; par exemple, si les titres contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels. (Renseignez-vous sur les exceptions et les exclusions.) Les titres des notes qui ont trait aux documents confidentiels du Cabinet ne figurent pas sur la liste.
Si vous trouvez un titre qui vous intéresse, vous pouvez présenter une demande d’accès à l’information afin d’obtenir les documents.
60 dossiers trouvés
1 déc. 2019
Partie I - Le plan de dépenses du gouvernement
Partie ll - Le Budget principal des dépenses
Partie III - Plans de dépenses ministériels
Numéro de référence :
2019-010
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Finance
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Pour Information
Annexe A - Lettre signée en date du 25 novembre désignant officiellement Renee McCarter comme chef de la sécurité de Polar Knowledge Canada et déléguant officiellement la gestion du programme de sécurité ministériel au chef de la sécurité.
Approuvé et signé
Numéro de référence :
2019-009
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Ressources Humaines
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Décision attendue
Numéro de référence :
2019-008
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Bureau du Président
Destinataire :
Ministre
Mesure requise :
Décision attendue
16 oct. 2019
Numéro de référence :
2019-007
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Gestion du savoir
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Décision attendue
11 sept. 2019
Numéro de référence :
2019-006
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Ressources Humaines
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Décision attendue
27 août 2019
Numéro de référence :
2019-005
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Science et Technologie
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Décision attendue
Numéro de référence :
2019-004
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Gestion des Installations
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Décision attendue
Numéro de référence :
2019-003
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Gestion des Installations
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Décision attendue
Numéro de référence :
2019-002
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Bureau du Président
Destinataire :
Ministre
Mesure requise :
Pour Signature
Numéro de référence :
2019-001
Organisation :
Savoir polaire Canada
Secteur :
Gestion des Installations
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Décision attendue