Notes pour la période des questions
À propos de cette information
En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les notes pour la période des questions préparées par l’institution et en usage lors du dernier jour de séance de juin et de décembre.
Les notes pour la période des questions peuvent être partiellement ou entièrement caviardées en vertu de la Loi; par exemple, si les titres contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels. (Renseignez-vous sur les exceptions et les exclusions.)
Si vous trouvez une note qui vous intéresse, vous pouvez présenter une demande d’accès à l’information afin d’obtenir les documents.
Qu’est-ce que le Fonds de restauration des écosystèmes aquatiques?
Combien coûte le renouvellement de la flotte de la Garde côtière et à quel moment la flotte sera-t-elle opérationnelle ?
Comment le gouvernement investit-il dans les collectivités côtières dans le cadre de ce budget?
L'intervention de la Garde côtière canadienne lors du déversement mystérieux à Sept-Îles, au Québec.
Que fait le gouvernement pour empêcher la prolifération du pou du poisson ?
Quelle est la réponse du MPO aux pertes d'engins de pêche et aux dommages portuaires causés par l'ouragan Fiona ?
Pourquoi le gouvernement du Canada n’appuie-t-il pas le développement de l’énergie marémotrice renouvelable?
Est-ce que la prédation des phoques a des impacts sur les stocks de poissons commerciales canadiennes et que fait le gouvernement pour résoudre la situation?
Pourquoi le Ministère a-t-il décidé de fermer la pêche à la plie rouge et à queue jaune?
Que fait le Canada à l’échelle internationale pour faire progresser la gouvernance responsable des océans et la conservation marine?