Notes pour la période des questions
À propos de cette information
En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les notes pour la période des questions préparées par l’institution et en usage lors du dernier jour de séance de juin et de décembre.
Les notes pour la période des questions peuvent être partiellement ou entièrement caviardées en vertu de la Loi; par exemple, si les titres contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels. (Renseignez-vous sur les exceptions et les exclusions.)
Si vous trouvez une note qui vous intéresse, vous pouvez présenter une demande d’accès à l’information afin d’obtenir les documents.
Changement climatique, l'acidification des océans, le manque d'oxygène dans les océans et les changements dans la glace de mer
Chevalier cuivré/ Agrandissement du port de Montréal
Proposition de canalisation d’effluents de Northern Pulp Nova Scotia à New Glasgow, Nouvelle-Écosse
Bar rayé (population du Fleuve Saint-Laurent) - Agrandissement du port de Québec et réévaluation de la situation par le COSEPAC
Traçabilité des mollusques
Réponse environnementale : M/V Cormorant
Renouvellement de la flotte
Ahousaht - Cour Suprême de la Colombie-Britannique – Cinq Premières Nations Nuu-Chah-Nulth
Système de rémunération de Phoenix
Appui aux ports pour petits bateaux