Notes pour la période des questions
À propos de cette information
En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les notes pour la période des questions préparées par l’institution et en usage lors du dernier jour de séance de juin et de décembre.
Les notes pour la période des questions peuvent être partiellement ou entièrement caviardées en vertu de la Loi; par exemple, si les titres contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels. (Renseignez-vous sur les exceptions et les exclusions.)
Si vous trouvez une note qui vous intéresse, vous pouvez présenter une demande d’accès à l’information afin d’obtenir les documents.
Morton/’Namgis Poursuites / RVP
La gestion de l’aquaculture par zone / parc clos
Programme d’adoption de technologies propres pour les pêches et l’aquaculture (PATPPA)
Cadre de gestion du risque en aquaculture - Étude sur l'état de la technologie de la salmoniculture
Mortalité massive du poisson d'élevage à Terre-Neuve-et-Labrador
Espèces aquatiques envahissantes
Groupe de travail scientifique sur les phoques de l'Atlantique
Changement climatique, l'acidification des océans, le manque d'oxygène dans les océans et les changements dans la glace de mer
Chevalier cuivré/ Agrandissement du port de Montréal
Proposition de canalisation d’effluents de Northern Pulp Nova Scotia à New Glasgow, Nouvelle-Écosse