Notes pour la période des questions

À propos de cette information

En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les notes pour la période des questions préparées par l’institution et en usage lors du dernier jour de séance de juin et de décembre.

Les notes pour la période des questions peuvent être partiellement ou entièrement caviardées en vertu de la Loi; par exemple, si les titres contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels. (Renseignez-vous sur les exceptions et les exclusions.)

Si vous trouvez une note qui vous intéresse, vous pouvez présenter une demande d’accès à l’information afin d’obtenir les documents.

6780 dossiers trouvés
20 janv. 2020

Les Canadiens sont inspirés par les performances athlétiques de leur pays au niveau international. Le gouvernement du Canada appuie cette conviction en contribuant au succès des athlètes grâce à ses investissements et à ses politiques en matière de sport de haut niveau.

Organisation : Patrimoine canadien
Minister by name: Guilbeault, Steven (L’hon.)
Minister by title: Ministre du Patrimoine canadien

20 janv. 2020

Après la décision du gouvernement du Nouveau-Brunswick de se retirer de l’accueil des Jeux de la Francophonie 2021, l’Organisation internationale de la Francophonie a lancé un appel à candidature accéléré pour la désignation d’un nouvel hôte. Le 30 octobre dernier, ces Jeux ont été officiellement octroyés à la République démocratique du Congo, le seul candidat à avoir déposé un dossier.

Organisation : Patrimoine canadien
Minister by name: Guilbeault, Steven (L’hon.)
Minister by title: Ministre du Patrimoine canadien

20 janv. 2020

Le gouvernement du Canada a dévoilé, le 28 mars 2018, le Plan d’action pour les langues officielles 2018-2023, qui est doté d’un financement de près de 500 millions de dollars en nouveaux fonds sur cinq ans. La mise en œuvre des nouvelles initiatives du Plan d’action est en bonne voie. La majorité des nouvelles initiatives sont en place.

Organisation : Patrimoine canadien
Minister by name: Joly, Mélanie (L’hon.)
Minister by title: Ministre des Langues officielles

20 janv. 2020

Comment le gouvernement a-t-il pris en compte les particularités du secteur agricole au moment d’établir son régime de tarification de la pollution causée par le carbone?

Organisation : Agriculture et Agroalimentaire Canada
Minister by name: Bibeau, Marie-Claude (L’hon.)
Minister by title: Ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

20 janv. 2020

Que fait le gouvernement du Canada pour aider le secteur à réduire les émissions de gaz à effet de serre?

Organisation : Agriculture et Agroalimentaire Canada
Minister by name: Bibeau, Marie-Claude (L’hon.)
Minister by title: Ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

20 janv. 2020

Comment la Politique alimentaire permettra-t-elle de relever les défis associés au système alimentaire canadien?

Organisation : Agriculture et Agroalimentaire Canada
Minister by name: Bibeau, Marie-Claude (L’hon.)
Minister by title: Ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

20 janv. 2020

Préoccupation soulevée par un Membre de l’Assemblée Législative des territoires du nord-ouest au sujet du fait que depuis la fusion entre First Air et Canadian North, des passagers, y compris des personnes qui voyagent vers le sud pour des rendez-vous médicaux, sont évincés de vols reliant Inuvik à Yelllowknife

Organisation : Transports Canada
Minister by name: Garneau, Marc (L’hon.)
Minister by title: Ministre des Transports

20 janv. 2020

Organisation : Transports Canada
Minister by name: Garneau, Marc (L’hon.)
Minister by title: Ministre des Transports

20 janv. 2020

Ottawa se traine les pieds sur le Corridor Maritime, clame Québec [TVA nouvelles]

Organisation : Transports Canada
Minister by name: Garneau, Marc (L’hon.)
Minister by title: Ministre des Transports

17 janv. 2020

La lettre de mandat de la ministre du Développement économique et des Langues officielles contient l’engagement de moderniser et renforcer la Loi sur les langues officielles.

Organisation : Patrimoine canadien
Minister by name: Joly, Mélanie (L’hon.)
Minister by title: Ministre des Langues officielles