Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
319 553,50 $
30 mars 2017
Optical field line resonances: auroral properties and calibration of Swarm EFI
Le présent projet est intitulé « Optical field line resonances: auroral properties and calibration of Swarm EFI ». L'équipe du projet utilisera les données de réseaux d'instruments terrestres et des satellites de la mission Européenne Swarm pour étudier la production des aurores. En comprenant mieux les processus responsables des aurores, l'équipe aura une meilleure compréhension de processus qui perturbent les systèmes de navigation.
239 988,00 $
30 mars 2017
Le présent projet est intitulé « Polar scintillation model for GNSS ». Les système de navigation par satellite (par exemple GPS) sont vulnérables aux conditions météorologiques spatiales dans les régions polaires en raison des perturbations dans la haute atmosphère (l'ionosphère). L'équipe du projet mettra au point un modèle qui reproduit des conditions de météo spatiale sévère et contribuera à l'amélioration de la conception et l'essai de récepteurs de système de navigation par satellite.
319 655,50 $
30 mars 2017
Suprathermal electrons in the geospace environment and their
effects on the upper atmosphere
Le présent projet est intitulé « Suprathermal electrons in the geospace environment and their effects on the upper atmosphere ». À l'aide de données provenant de six instruments satellitaires canadiens, ainsi que des observations aurorales faites depuis le sol, l'équipe du projet améliorera la modélisation des aurores en incluant l'effet des électrons énergétiques qui donnent lieu à l'aurore. Le nouveau modèle améliorera notre connaissance de l'environnement de l'espace circumterrestre et de l'apport énergétique dans la haute atmosphère.
319 999,70 $
30 mars 2017
Small scale plasma irregularities and magnetosphere-ionosphere-thermosphere coupling in the high latitude regions
Le présent projet est intitulé « Small scale plasma irregularities and magnetosphere-ionosphere-thermosphere coupling in the high latitude regions ». L'équipe du projet étudiera des perturbations dans la haute atmosphère qui peuvent affecter les systèmes de navigation par satellite, en particulier comment elles relient la haute atmosphère et l'espace. L'équipe étudiera également les atomes chauds dans la haute atmosphère qui peuvent ralentir les satellites en basse orbite terrestre.
239 250,00 $
30 mars 2017
Le présent projet est intitulé « Trans-ionospheric propagation investigations of high frequency radio waves in the terrestrial ionosphere by the ePOP satellite mission ». L'équipe du projet améliorera notre compréhension de la propagation des ondes radio à travers la haute atmosphère (l'ionosphère) en analysant des données provenant du satellite Canadien CASSIOPE et d'instruments au sol. Les ondes radio sont indispensables pour les communications dans le Nord canadien et pour les vols au-dessus des régions polaires. L'équipe mettra au point un modèle qui peut être utilisé par les compagnies aériennes commerciales et les utilisateurs de radio pour suivre les conditions de propagation au-dessus du Nord du Canada.
223 500,00 $
30 mars 2017
Le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone a été négocié et signé en 1987 par le Canada et 23 autres pays. Depuis, l'Organisation météorologique mondiale (OMM) est responsable d'en surveiller les progrès. À cette fin, l'OMM se fonde sur des données très fiables telles que celles produites par les instruments de satellites canadiens. Ce projet combinera les mesures satellitaires et prises au sol avec les séries chronologiques de l'instrument canadien OSIRIS afin de créer la base de données à long terme souhaitée. Les résultats des modèles canadiens serviront à mieux comprendre ces séries chronologiques.
223 650,00 $
30 mars 2017
établissement universitaire et institution publique
Amélioration des estimations des émissions d'oxydes d'azote (NOx) et de monoxyde de carbone (CO) par l'assimilation des données acquises avec divers capteurs sur la composition chimique de multiples éléments
16SUASEMIS
Amélioration des estimations des émissions d'oxydes d'azote (NOx) et de monoxyde de carbone (CO) par l'assimilation des données acquises avec divers capteurs sur la composition chimique de multiples éléments
Au cours des vingt dernières années, les agences spatiales du monde entier ont effectué d'importants investissements dans les instruments satellitaires servant à mesurer la modification de la composition de l'atmosphère. Nous disposons maintenant d'un large éventail de mesures par satellite concernant la composition de l'atmosphère. Ce projet vise à réunir les observations provenant de différents instruments satellitaires afin de mieux quantifier les émissions en surface de CO et de NOx, des contaminants atmosphériques nocifs. Le CO et le NOx sont aussi des précurseurs de l'ozone troposphérique (O3), un polluant nocif et un puissant gaz à effet de serre.
233 500,00 $
30 mars 2017
Le projet s'intitule: ""Données multi-instruments avancées liées aux aérosols dans la stratosphère et répercussions sur les changements climatiques"".
En se basant sur les mesures obtenues par les instruments satellitaires canadiens, ce projet vise à enrichir et améliorer l'ensemble de données spatiales sur la basse stratosphère. La prise de mesures dans cette zone est difficile mais importante, car il a été démontré qu'une large part des aérosols pouvait se trouver dans cette partie de l'atmosphère. Cet ensemble de données amélioré sera couplé à un modèle climatique canadien atmosphère-océan afin de comprendre les répercussions des aérosols sur les changements climatiques.
233 500,00 $
30 mars 2017
établissement universitaire et institution publique
Étude du climat, évaluation de modèle et validation fondées sur les données satellitaires canadiennes et les mesures prises au sol
16SUASCMEV
Le projet s'intitule ""Étude du climat, évaluation de modèle et validation fondées sur les données satellitaires canadiennes et les mesures prises au sol"". En utilisant les données provenant de trois satellites canadiens, la recherche portera sur les modifications de l'atmosphère et tentera d'améliorer notre capacité de simuler ces modifications à l'aide de modèles atmosphériques, et ce, en trois étapes. La première consistera à tenter de comprendre comment sont répartis dans l'atmosphère les différents types de gaz contenant du chlore par suite de l'appauvrissement de la couche d'ozone et s'ils varient d'année en année. À la deuxième étape, les chercheurs se pencheront sur la façon dont les différents instruments satellitaires et modèles décrivent la zone de l'atmosphère qui pourrait avoir un effet important sur les changements climatiques. À la troisième étape, ils évalueront la qualité des nouvelles mesures des gaz à effet de serre et des polluants atmosphériques obtenues depuis l'espace.
231 950,00 $
30 mars 2017
Le projet s'intitule ""Comprendre le rôle de la convection profonde au moment de déterminer la structure de l'humidité dans la zone de haute troposphère et de basse stratosphère (HTBS) et améliorer la simulation par modèle de ce processus en se servant des observations par satellite"". La vapeur d'eau atmosphérique joue un rôle important dans les changements climatiques, mais on dispose actuellement de peu d'information sur ses variations dans la zone HTBS, et elle est incorrectement simulée par les modèles météorologiques et climatiques mondiaux. Les données satellitaires serviront à quantifier les répercussions de la convection profonde de la vapeur d'eau dans la zone HTBS. Les modèles climatiques d'ECCC seront validés par rapport aux observations et aux simulations à haute résolution des nuages. La recherche contribuera à améliorer la capacité du Canada à émettre des prévisions climatiques et météorologiques ainsi qu'à faire la lumière sur les prochaines missions de surveillance du climat.