Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
213 600,00 $
30 mars 2017
Le projet s'intitule ""Évaluer les répercussions des limbosondages sur les prévisions de pollution en surface et sur la cote air santé"". Il est généralement admis que les profils stratosphériques d'un instrument de sondage au limbe généreront des prévisions améliorées de la qualité de l'air (notamment la cote air santé). Ce projet permettra d'effectuer une évaluation approfondie de cette hypothèse à l'aide des modèles de qualité de l'air et de prévisions météorologiques d'ECCC. Les mesures de l'ozone et du dioxyde d'azote provenant d'OSIRIS seront assimilées et la notation de la validation et des prévisions sera effectuée en utilisant l'ACE-FTS (SCISAT) et le réseau de surveillance de la surface de l'Amérique du Nord.
233 500,00 $
30 mars 2017
établissement universitaire et institution publique
Le projet s'intitule ""Amélioration des données de MOPITT par un meilleur traitement des nuages"". L'instrument canadien MOPITT mesure les concentrations de CO à l'échelle mondiale. Il est en fonction depuis 1999 et continue de fournir des données de grande qualité. Ce projet a pour objectif d'élargir la portée des données de MOPITT depuis sa mise en service en améliorant le traitement des nuages dans le champ de vision, ce qui accroît le nombre d'observations pouvant être utilisées pour générer des produits de données. Les résultats permettront d'améliorer les ensembles de données provenant de MOPITT et les travaux scientifiques des chercheurs du monde entier.
233 500,00 $
30 mars 2017
établissement universitaire et institution publique
Le projet s'intitule ""Modes de déplacement de la pollution de l'Amérique du Nord à la Nouvelle-Écosse et au-delà"". Ce projet vise à quantifier la variabilité à long terme des diverses sources de pollution (locales, régionales et continentales) ainsi que leur incidence sur la qualité de l'air en Nouvelle-Écosse et ailleurs au Canada. L'équipe étudiera les effets des conditions météorologiques sur différents épisodes de pollution. Elle permettra ainsi d'éclairer les orientations stratégiques à divers ordres de gouvernement (provincial, fédéral, transfrontalier) quant à la réduction des polluants.
230 050,00 $
30 mars 2017
Le projet s'intitule ""Recherche sur les averses de neige et les processus climatiques connexes sur la base d'un ensemble d'instruments spatiaux"". Les averses de neige saisonnières sont importantes pour l'équilibre du climat et de l'eau au Canada. Les récents et rapides changements climatiques liés à l'accumulation de neige et le temps qu'elle reste au sol ont fait l'objet d'observations. L'équipe de recherche se penchera sur les observations de la neige provenant de plusieurs sources ainsi que sur les épisodes météorologiques au cours desquels des averses de neige se produisent afin de découvrir si les instruments satellitaires peuvent servir à dépister de façon fiable et à surveiller la neige et les averses de neige dans l'ensemble du Canada. Ainsi, il sera possible d'améliorer les prévisions météorologiques et climatiques.
229 000,00 $
30 mars 2017
établissement universitaire et institution publique
Le CO dans les forêts boréales canadiennes et les centres urbains
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Le projet s'intitule ""Le CO dans les forêts boréales canadiennes et les centres urbains"".
Le CO est un gaz atmosphérique qui a des répercussions sur la qualité de l'air en milieu urbain et le cycle du carbone à l'échelle mondiale. Dans le cadre de ce projet, les observations atmosphériques et la modélisation du CO seront combinés pour :
• valider les mesures de l'instrument canadien MOPITT avec les données obtenues au sol par le réseau d'observation de la colonne de carbone total (TCCON);
• évaluer les répercussions des feux de forêt sur le cycle de carbone dans la forêt boréale;
• quantifier à l'échelle mondiale les ratios urbains entre le CO et le dioxyde de carbone (CO2) afin d'estimer les émissions provenant de centres urbains.
Les données de MOPITT et celles acquises au sol seront complétés par les mesures de CO2 provenant du satellite Orbiting Carbon Observatory 2 (OCO-2) (disponible en anglais seulement) de la NASA et du Greenhouse Gases Observing Satellite (GOSAT) (disponible en anglais seulement) de l'Agence d'exploration aérospatiale japonaise.
230 050,00 $
30 mars 2017
Le projet s'intitule ""Analyse des interactions aérosols-nuages dans l'Arctique observées par télédétection"".
L'équipe de recherche analysera les interactions aérosols-nuages dans l'Arctique lorsque les aérosols, comme la poussière et la fumée sont prédominants (dans la haute troposphère au cours de l'hiver polaire et dans la basse troposphère pendant le printemps polaire). Aux fins de l'analyse, on utilisera les instruments satellitaires, appuyés par les mesures au sol, les mesures microphysiques en surface et des modèles de simulations de déplacement.
117 900,00 $
30 mars 2017
Le projet s'intitule ""Observation et modélisation de l'emballement de l'effet de serre tropical"". À l'aide des mesures satellitaires des tropiques, la recherche portera sur l'emballement de l'effet de serre tropical. Ce phénomène se produit lorsque l'atmosphère contient de fortes concentrations de vapeur d'eau, ce qui limite la quantité de rayonnement que la surface peut libérer pour se refroidir. Actuellement, ce phénomène ne touche que les zones les plus chaudes des tropiques (par exemple, la masse d'eau chaude du Pacifique), mais il devrait se propager et pourrait devenir plus intense avec le réchauffement climatique mondial.
946 684,00 $
28 mars 2017
établissement universitaire et institution publique
International Network of Space-related Programs Integrating Research and Education (CaNoRock - INSPIRE)
Ce projet est une collaboration de cinq ans entre sept universités canadiennes et norvégiennes et le Andøya Space Centre. Il inclue des activités d'étudiants de premier cycle utilisant des fusée-sondes comme programme de formation pratique. Il vise à les inciter à poursuivre leurs études dans des programmes de cycles supérieures reliés au domaine spatial et à les intéresser à l'industrie aérospatiale.
150 000,00 $
23 mars 2017
Le projet vise à évaluer le potentiel que représente les données d'observation de la Terre, notamment radar, dans le domaine de la santé publique en milieu urbain et à former des étudiants universitaires de cycle supérieur dans ce domaine d'application.
90 000,00 $
23 mars 2017
Cette subvention a pour but de fournir un soutien à un membre de l'équipe scientifique de la mission OSIRIS-REx pour mener des expériences à l'appui des objectifs de la mission. Ce projet examinera les propriétés physiques des matériaux d'astéroïdes pour mieux comprendre la structure de l'astéroïde Bennu.