Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
194 933,00 $
18 mars 2016
Le présent projet intitulé « Detection and Assessment of Microbial Biosignatures in Basalts by UV Raman spectroscopy and Direct Analysis » (disponible en anglais seulement)vise à
déterminer s'il existe des preuves que la vie existe sur Mars exige une compréhension des signatures que crée la vie et le développement de moyens de détecter ces « biosignatures ». Les coulées de lave dans la plaine de la rivière Snake de l'Idaho et les zones d'écartement à Hawaï représentent des analogues à basaltes sur la planète Mars moderne et ancienne. Le projet permettra d'ajouter de nouvelles connaissances et de développer l'expertise canadienne en sciences spatiales par le biais des études d'analogues portant sur des populations microbiennes dans les terrains volcaniques sur Terre et leur relation avec les conditions géochimiques et géologiques. Plus précisément, il répondra aux questions sur la corrélation entre les types et les montants de biomarqueurs avec les conditions géochimiques (p. ex., la minéralogie, la texture) dans les basaltes et comment leur présence et leur préservation est liée à des interactions avec l'eau. Les résultats démontrent l'application de la spectroscopie Raman pour la détection de la biosignature et permettent de sélectionner les sites d'échantillonnage pour les futures missions sur Mars.
Ce projet vise à aider à identifier d'autres environnements habitables potentiels sur d'autres planètes.
200 000,00 $
18 mars 2016
Le présent projet intitulé « Volcanic analogue mission for planetary exploration (VAMPE) » (disponible en anglais seulement) la mission d'analogue volcanique pour l'exploration planétaire (VAMPE) utilisera des terrains volcaniques sur la Terre comme des sites analogues pour les essais de nouvelles techniques pour la future exploration humaine et robotique du système solaire. Le volcanisme est un processus commun sur de nombreux mondes dans notre système solaire et celui-ci peut nous apprendre beaucoup sur l'origine, la structure et l'évolution de nos voisins planétaires. L'objectif du projet sera de faire l'essai de nouveaux instruments scientifiques dans une variété de terrains volcaniques au monument national Craters of the Moon, dans l'Idaho, plongeant les participants dans de véritables scénarios scientifiques et d'opérationnels.
Ce projet traitera spécifiquement des objectifs liés à l'exploration planétaire, il mettra l'accent sur l'objectif planétaire géologique et géophysique en traitant les questions liées à l'origine et l'évolution des terrains volcaniques sur les planètes terrestres.
500 000,00 $
11 mars 2016
Le présent projet intitulé « A cryogenic far-infrared Fabry-Perot interferometer as a potential Canadian contribution to the SPICA Safari instrument » (disponible en anglais seulement) vise à développer un interféromètre de Fabry-Perot cryogénique dans l'infrarouge lointain. Ce spectromètre fera appel à une nouvelle conception qui, en plus de s'appuyer sur le patrimoine canadien en spectroscopie de l'infrarouge, positionne également le Canada dans un rôle de premier plan dans l'avenir des missions d'astronomie spatiale dans l'infrarouge lointain. Si ce projet réussit, il pourrait représenter une contribution potentielle du Canada à l'instrument Safari qui devrait faire partie de la mission ESA/JAXA SPICA.
264 678,00 $
2 mars 2016
Le présent projet intitulé « Innovative Versatile Optical Fiber Sensors Suite for Space Applications » (disponible en anglais seulement)consiste à développer de nouveaux capteurs pour la surveillance de la température élevée et de l'érosion des matériaux qui sont communs lors du lancement et du retour des véhicules spatiaux.
854 746,00 $
18 févr. 2016
Le present projet intitulé « Design and Development of a Q/V Band Composite Reflector Antenna System » (en anglais seulement)consiste à concevoir et à développer un nouveau prototype d'antenne à partir du sol pour les applications de télécommunications par satellite (Satcom). Les paramètres de fréquence pour ce système d'antenne ont été choisis de façon à être compatibles avec les systèmes Satcom de prochaine génération proposés.
2 000 000,00 $
10 févr. 2016
Le présent projet intitulé «Flexible Channel Routers and Input Assemblies for High Throughput Satellite Communications» (disponible en Anglais seulement)consiste à développer l'électronique nécessaire personnalisés de manière à répondre à la demande pour un transfert plus rapide de l'information par l'intermédiaire de satellites de télécommunications. La plus nouvelle génération de ces satellites, appelée satellites à haut débit (SHD), offrent une connectivité Internet partout dans le monde à des vitesses beaucoup plus grandes que les satellites classiques.
496 254,00 $
28 janv. 2016
Le présent projet intitulé «Novel Ka Wideband Filters and Ancillaries» (disponible en anglais seulement)
consiste à développer l'électronique de pointe à bord de satellites de télécommunications afin de répondre à la demande croissante pour un débit de données par satellite plus grand et plus rapide. Cette technologie permettrait d'améliorer l'efficacité à laquelle les filtres de signaux satellites peuvent traiter et séparer plusieurs signaux envoyés sur différents canaux de fréquence. Cela empêcherait ces signaux d'interférer avec les autres, tout en permettant qu'ils soient transmis comme ce doit aux utilisateurs finaux désignés.
747 156,00 $
28 janv. 2016
Le présent projet intitulé «Fifth Generation Switch Actuator» (disponible en anglais seulement) consiste à réduire la masse et la taille d'un composant mécanique clé utilisé à bord des satellites de télécommunications. Appelé « actionneur », ce composant est le mécanisme qui permet de faire fonctionner les commutateurs de signaux de façon fiable. Ces commutateurs sont essentiels au bon acheminement des signaux parvenant à un satellite en provenance d'un utilisateur au sol et renvoyés à un autre utilisateur ou des autres utilisateurs au sol. Puisque les satellites accueillent un grand nombre de ces commutateurs contrôlés par activateur, leur masse et leur taille sont un facteur clé pour déterminer ceux qui seront utilisés dans leur construction.
996 750,00 $
28 janv. 2016
Le présent projet intitulé «Next Generation HTS Flexible Architecture Products» (disponible en anglais seulement) vise à développer des composants électroniques de pointe pour les satellites de télécommunications pour fournir un débit de données et de circulation de l'information élevé. Plus précisément, cette évolution permettra d'obtenir des progrès techniques pour un composant appelé « multiplexeur de sortie » qui est essentiellement responsable de la combinaison de signaux séparés étant transmis par différents utilisateurs au sol en liaison montante à un satellite et qui doivent être combinés (multiplexés) à bord du satellite avant d'être transférés globalement à des utilisateurs spécifiques au sol.
523 125,00 $
28 janv. 2016
Le présent projet intitulé «Three-Dimensional Backscatter X-ray Imaging System for Space Structure Non-destructive Testing » (disponible en anglais seulement) consiste à développer un système d'imagerie tridimensionnelle à rétrodiffusion de rayons X (TBX) qui permettrait l'inspection robotique rapide et précise des grandes structures spatiales. Puisque les satellites, les véhicules spatiaux et la station spatiale internationale (SSI), font face chaque jour à de nombreuses menaces provenant de débris spatiaux, cette technologie permettrait la surveillance de leurs enveloppes externes ou de leurs panneaux solaires, contribuant ainsi à prolonger leur durée de vie opérationnelle. Le TBX pourrait être facilement intégré sur le Canadarm2 ou tous les futurs manipulateurs robotisés.