Subventions et contributions gouvernementales

À propos de cette information

En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.

Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».

Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.

1470 dossiers trouvés

1 050 000,00 $

26 mars 2013

établissement universitaire et institution publique

Entente :

Soutien à l'exploration géologique de Mars pour MSL et l'instrument APX : La valeur ajoutée de la science par la technologie

Numéro de l’entente :

12EXPMARNB

Durée : du 26 mars 2013 au 31 mars 2026
Description :

Le volet Recherche du Programme global de subventions et de contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éduction en sciences et technologies spatiales de l'Agence spatiale canadienne (ASC) offre aux organisations une aide financière qui leur permettra de mener leurs activités de recherche et développement spatiales dans des secteurs prioritaires pour l'ASC. Ce volet appuiera le développement des connaissances et l'innovation dans les domaines ciblés de manière à soutenir et à accroître la capacité du Canada d'utiliser l'espace pour répondre aux besoins et aux priorités du pays dans le futur.

Plus spécifiquement, le présent projet intitulé «Martian geology exploration support for MSL and the APXS instrument : Value-added science from technology», (disponible en anglais seulement) impliquera des revues approfondies de la littérature d'articles de recherche existantes et aussi l'examen des images existantes et les bases de données spectrales, ainsi que l'intégration des ensembles de données connexes nouvelles de MSL APXS à mesure qu'ils deviennent disponibles. Une meilleure compréhension de ce qui précède bénéficiera directement de la mission MSL et, plus précisément, le déploiement de l'instrument APXS construit au Canada et à l'interprétation des résultats de cette technologie importante. Une connaissance accrue de ces zones de recherche va ajouter à notre compréhension de Mars en général, et mieux positionner le Canada pour aborder les futures initiatives d'exploration de Mars par le développement de la science-technologies habilitantes et de l'instrumentation.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Fredericton, Nouveau-Brunswick, CA E3B 5A3

45 717,00 $

27 févr. 2013
Description :

Le volet Recherche du Programme global de subventions et de contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales de l'Agence spatiale canadienne (ASC) offre aux organisations une aide financière qui leur permettra de mener leurs activités de recherche et développement spatiales dans des secteurs prioritaires pour l'ASC. Ce volet appuiera le développement des connaissances et l'innovation dans les domaines ciblés de manière à soutenir et à accroître la capacité du Canada d'utiliser l'espace pour répondre aux besoins et aux priorités du pays dans le futur.
Plus spécifiquement, le présent projet intitulé «Le projet SatCODE : construction d'un model d'ingénierie participative pour les plates-formes satellitaires» a pour objectif(s) :L'objectif de la phase 1 du projet satCODE consiste à créer au Canada les outils nécessaires pour mener des activités de conception simultanées dans le cadre de projets de développement de plateformes d'engins spatiaux. Une fois ces outils mis en place à la fin de la phase 1, nous avons l'intention de favoriser davantage l'approche de conception participative auprès de nos partenaires canadiens (c.-à-d. l'industrie, les gouvernements ou les universités) lors de projets ciblés de conception de plateformes d'engins spatiaux (phase 2) et, ultérieurement, d'être prêts à fournir nos services de conception participative de façon récurrente (phase 3) et de nous étendre à d'autres domaines de l'ingénierie spatiale, comme la conception d'instruments ou de segments au sol.

Les objectifs particuliers de la phase 1 du projet satCODE couverts par cette proposition sont les suivants :

-rendre disponible un modèle de données complet d'une plateforme d'engin spatial à l'industrie et aux universités canadiennes;
-accroître la compétence du personnel canadien d'ADGA relativement à l'exploitation d'outils et de méthodes de conception participative de plateformes d'engins spatiaux;
-former des professionnels canadiens à l'application de l'approche de conception participative à des projets de développement de plateformes d'engins spatiaux.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Ottawa, Ontario, CA

70 000,00 $

20 févr. 2013
Description :

Le volet Recherche du Programme global de subventions et de contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éduction en sciences et technologies spatiales de l'Agence spatiale canadienne (ASC) offre aux organisations une aide financière qui leur permettra de mener leurs activités de recherche et développement spatiales dans des secteurs prioritaires pour l'ASC. Ce volet appuiera le développement des connaissances et l'innovation dans les domaines ciblés de manière à soutenir et à accroître la capacité du Canada d'utiliser l'espace pour répondre aux besoins et aux priorités du pays dans le futur.

Plus spécifiquement, le présent projet intitulé «Measurement of Diffusion and Thermal Diffusion Coefficients in Multicomponent Mixtures with Negative Separation Ratios», (disponible en anglais seulement) a pour objectif(s) : Ce projet résultera en la publication de nouvelles connaissances scientifiques dans le domaine du comportement des fluides dans l'espace. Il augmentera la compréhension au Canada concernant la technologie et les requis associés au développement des contenants pour liquides nécessaires et homologués pour les vols habités ainsi que permettre la maintenance du leadership canadien concernant l'impact du g-jitter sur les expériences spatiales sur les plateformes orbitales.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Toronto, Ontario, CA

100 000,00 $

1 févr. 2013
Description :

Le volet Recherche du Programme global de subventions et de contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales de l'Agence spatiale canadienne (ASC) offre aux organisations une aide financière qui leur permettra de mener leurs activités de recherche et développement spatiales dans des secteurs prioritaires pour l'ASC. Ce volet appuiera le développement des connaissances et l'innovation dans les domaines ciblés de manière à soutenir et à accroître la capacité du Canada d'utiliser l'espace pour répondre aux besoins et aux priorités du pays dans le futur.
Plus spécifiquement, le présent projet intitulé «Navigation relative pour le retrait de débris spatiaux» a pour objectif(s) :

La solution proposée nécessite l'utilisation de capteurs actifs pour mesurer la pose relative des débris. Cependant, cette mesure contient du bruit de capteur. De plus, elle ne donne pas directement de l'information sur la vitesse angulaire ou la vélocité de la cible, des renseignements qui sont critiques pour les opérations de proximité et de synchronisation. Étant donné que le capteur ne donne pas, en soi, une mesure complète de tous les états critiques, l'estimation du vecteur d'état relatif complet doit être faite par des fonctions logicielles, à partir d'une succession de mesures de la pose relative fournies par le capteur. C'est l'objectif du projet proposé visant à concevoir et à mettre à l'essai un système RENSES (Relative Navigation State Estimation Software) et à quantifier son niveau de performance pour un scénario opérationnel réaliste.

Le scénario d'élimination des débris, dans lequel les propriétés de la cible et ses conditions dynamiques sont inconnues, est certainement le plus difficile. Cependant, le système RENSES sera aussi extrêmement utile dans toutes les missions comprenant des opérations de proximité avec des cibles coopératives ou non coopératives, ou des opérations autonomes de rendez-vous.

Le NGC veut aussi créer une autre technologie critique dans le cadre de ce projet, soit le logiciel ATTSES (Automated Tools for Tuning of State-Estimation [Kalman] Software).

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Sherbrooke, Québec, CA

100 000,00 $

1 févr. 2013
Description :

Le volet Recherche du Programme global de subventions et de contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales de l'Agence spatiale canadienne (ASC) offre aux organisations une aide financière qui leur permettra de mener leurs activités de recherche et développement spatiales dans des secteurs prioritaires pour l'ASC. Ce volet appuiera le développement des connaissances et l'innovation dans les domaines ciblés de manière à soutenir et à accroître la capacité du Canada d'utiliser l'espace pour répondre aux besoins et aux priorités du pays dans le futur.
Plus spécifiquement, le présent projet intitulé «Système de détermination et de stabilisation d'orientation à grande précision et à grande agilité pour satellites terrestres» a pour objectif(s) :

Les travaux proposés visent à faire progresser les capacités du Canada dans ce domaine, particulièrement lors de missions à grande précision et à grande agilité (GPGA).

Au niveau du logiciel de système de commande d'attitude et d'orbite (SCAO) :
• on peut améliorer la précision du pointage en réduisant l'erreur entre l'orientation estimée et l'orientation réelle, l'erreur entre la cible voulue et la cible calculée à bord et l'erreur entre la cible et l'orientation réelle, et en améliorant la stabilité du pointage pendant une période donnée;
• on peut améliorer l'agilité en optimisant l'utilisation des actuateurs disponibles et en créant des lois de guidage optimales.

Le NGC a cerné des solutions de guidage, de navigation et de commande (GNC) qui peuvent améliorer considérablement la précision et l'agilité d'un engin spatial. Le projet vise donc à concevoir et à valider des fonctions de GNC novatrices nécessaires pour fournir les capacités de grande précision et de grande agilité qui permettront de répondre aux exigences rigoureuses des charges utiles des satellites terrestres futurs.

Dans le cadre de ce projet, nous allons concevoir et mettre en œuvre un simulateur haute fidélité et évaluer le rendement des nouveaux algorithmes, en nous basant sur les missions PROBA-3 et PROBA-NEXT qui représentent les prochaines missions faisant appel à des technologies GPGA inexistantes (ou ayant un NMT faible).

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Sherbrooke, Québec, CA

97 525,00 $

24 janv. 2013
Description :

Le volet Recherche du Programme global de subventions et de contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales de l'Agence spatiale canadienne (ASC) offre aux organisations une aide financière qui leur permettra de mener leurs activités de recherche et développement spatiales dans des secteurs prioritaires pour l'ASC. Ce volet appuiera le développement des connaissances et l'innovation dans les domaines ciblés de manière à soutenir et à accroître la capacité du Canada d'utiliser l'espace pour répondre aux besoins et aux priorités du pays dans le futur.
Plus spécifiquement, le présent projet intitulé «Q6 -LOCOOS », (disponible en anglais seulement) a pour objectif(s) :Le projet financé dans le cadre de cette contribution vise l'intégration du logiciel LOCOOS (Low-Cost Orbit and Orientation State estimation), créé par NGC Aerospace Ltd., avec le processeur Q6 de Xiphos, ainsi que le déploiement du produit Q6-LOCOOS ainsi créé dans un de trois satellites possibles. Le produit Q6-LOCOOS offrira des performances et des capacités ADCS et GCN supérieures, à prix attrayant, pour les plateformes de microsatellites, de nanosatellites et de « cubesat ». L'expérience de Xiphos dans ce type de développement donne au projet NGC et au logiciel LOCOOS le moyen idéal de fournir des produits GNC et ADCS de pointe à un vaste marché.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Montréal, Québec, CA

100 000,00 $

24 janv. 2013
Description :

Le volet Recherche du Programme global de subventions et de contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales de l'Agence spatiale canadienne (ASC) offre aux organisations une aide financière qui leur permettra de mener leurs activités de recherche et développement spatiales dans des secteurs prioritaires pour l'ASC. Ce volet appuiera le développement des connaissances et l'innovation dans les domaines ciblés de manière à soutenir et à accroître la capacité du Canada d'utiliser l'espace pour répondre aux besoins et aux priorités du pays dans le futur.
Plus spécifiquement, le présent projet intitulé «Q7 » a pour objectif(s) :
L'objectif primaire du projet est de créer une technologie perturbatrice dans le cadre de la prochaine évolution de la famille de cartes Q-Card de Xiphos. Au cœur de la nouvelle carte Q-Card Q7, on trouvera un nouveau type d'appareil de calcul, appelé EPP (plateforme de traitement extensible) ou AP SoC (système sur puce entièrement programmable). Généralement, ces appareils sont des unités centrales multi-cœurs appuyées par d'importantes ressources de logique programmable et un vaste éventail d'interfaces avec des dispositifs matériels. Ce projet avant-gardiste établira la faisabilité du produit Q7 dans le cadre d'un processus rigoureux de validation de modèles expérimentaux et de conception préliminaire, débouchant sur un NMT 4.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Montréal, Québec, CA

200 000,00 $

21 janv. 2013
Description :

Le volet Recherche du Programme global de subventions et de contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éduction en sciences et technologies spatiales de l'Agence spatiale canadienne (ASC) offre aux organisations une aide financière qui leur permettra de mener leurs activités de recherche et développement spatiales dans des secteurs prioritaires pour l'ASC. Ce volet appuiera le développement des connaissances et l'innovation dans les domaines ciblés de manière à soutenir et à accroître la capacité du Canada d'utiliser l'espace pour répondre aux besoins et aux priorités du pays dans le futur.

Plus spécifiquement, le présent projet intitulé «Canadian Arctic ACE Validation Campaign: Extended Phase Validation of SCISAT and OSIRIS for 2013» (disponible en anglais seulement), fournira un jeu de donnée du printemps en Arctique pour continuer la validation de deux instruments satellitaires canadiens : L' « Atmospheric Chemistry Experiment » (ACE) du satellite SCISAT et le « Optical Spectrograph and InfraRed Imager System » (OSIRIS) du satellite Odin.

Le premier objectif scientifique de ce projet est de fournir des mesures de colonnes totales et, lorsque c'est possible, des profils verticaux ou de colonnes partielles de gaz à l'état de traces, d'extinction atmosphérique et d'aérosol, de température et de pression pour la validation des données des capteurs ACE et OSIRIS dans les conditions perturbées de la stratosphère arctique au printemps.

Le deuxième objectif scientifique est d'utiliser les jeux de données de la campagne pour des études scientifiques. Puisque nous pouvons poursuivre la série des campagnes ACE, ceci nous permet de porter notre jeu de données de l'Arctique multi-année à dix ans. Ce jeu de données est suffisant pour nous permettre d'étudier la variabilité interannuelle des gaz à l'état de traces à Eureka.
L'objectif de formation de cette campagne est de fournir de l'expérience de travail dans l'Arctique à des étudiants gradués et à du personnel hautement qualifié dans le domaine des observations atmosphériques. La campagne permet aussi de donner de l'expérience scientifique dans le domaine des analyses de validation et d'interprétation de données.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Toronto, Ontario, CA

8 713 989,02 $

4 janv. 2013
Description :

Contribution quote-part annuel du Canada au budget g‚n‚ral de l'Agence spatiale europ‚enne (ESA) en vertu de l'Accord de coop‚ration Canada/ESA, pour l'ann‚e de calendrier 2013.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Contributions relatives … l'Accord de coop‚ration entre le Canada et l'Agence spatiale europ‚enne (ESA)
Location : Paris, FR

49 500,00 $

12 déc. 2012
Description :

Le volet Recherche du Programme global de subventions et de contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales de l'Agence spatiale canadienne (ASC) offre aux organisations une aide financière qui leur permettra de mener leurs activités de recherche et développement spatiales dans des secteurs prioritaires pour l'ASC. Ce volet appuiera le développement des connaissances et l'innovation dans les domaines ciblés de manière à soutenir et à accroître la capacité du Canada d'utiliser l'espace pour répondre aux besoins et aux priorités du pays dans le futur.
Plus spécifiquement, le présent projet intitulé «Skeletal muscle gene expression and post-transcriptional regulation during bedrest with and without countermeasures», (disponible en anglais seulement) a pour objectif(s) : de décrire et analyser systématiquement la nature et l'importance des changements observés dans l'expression des gènes des muscles squelettiques de l'homme soumis à l'alitement.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Ottawa, Ontario, CA