Subventions et contributions gouvernementales

À propos de cette information

En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.

Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».

Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.

1560 dossiers trouvés

34 650,00 $

3 mars 2026

établissement universitaire et institution publique

Entente :

A Search for Life Around Two Dead Stars

Numéro de l’entente :

25JWGO4B02

Durée : du 3 mars 2026 au 31 mars 2028
Description :

Ce projet utilisera JWST/MIRI pour effectuer la première recherche systématique de mondes habitables autour de deux naines blanches. Ces observations permettront des modèles informatiques ultra-précis des atmosphères de ces étoiles mortes, ouvrant la voie à la détection et caractérisation d’éventuelles planètes rocheuses.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Victoria, Colombie-Britannique, CA V8W 3N7

34 650,00 $

3 mars 2026

établissement universitaire et institution publique

Entente :

Probing the Dynamical History of a White Dwarf Planet

Numéro de l’entente :

25JWGO4B07

Durée : du 3 mars 2026 au 31 mars 2028
Description :

This project will use JWST/MIRI and NIRSpec to measure the atmospheric abundances of the first known intact planet orbiting a white dwarf (WD 1856+534). The spectra will also be used to obtain a better estimate of the white dwarf’s cooling age which will be compared with simulations of hydrogen-helium convective mixing in white dwarfs using stellar hydrodynamics code.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Victoria, Colombie-Britannique, CA V8W 3N7

12 100,00 $

3 mars 2026

établissement universitaire et institution publique

Entente :

Resolving the thin disk of a nearby Milky Way analog

Numéro de l’entente :

25JWGO4B09

Durée : du 3 mars 2026 au 31 mars 2028
Description :

Ce projet utilisera JWST/MIRI et NIRCam pour cartographier la galaxie vue par la tranche NGC 4565, en résolvant sa structure verticale en PAH, poussière et formation stellaire à <20 pc de résolution. Couvrant tout le disque jusqu’à 30 kpc, l’étude testera les modèles d’autorégulation galactique et révélera si les grands filaments interstellaires et structures verticales du milieu interstellaire observés dans la Voie lactée sont communs ailleurs.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Edmonton, Alberta, CA T6G 2M7

34 980,00 $

2 mars 2026

établissement universitaire et institution publique

Entente :

Combining isotopic and elemental abundances to unveil the formation and accretion history of a cold Jupiter

Numéro de l’entente :

25JWGO4B04

Durée : du 2 mars 2026 au 31 mars 2028
Description :

Ce projet utilisera l’imagerie JWST/NIRCam ainsi que la spectroscopie NIRSpec et MIRI pour étudier l’atmosphère et déduire l’histoire de formation du premier analogue mature de Jupiter froid imagé autour d’une autre étoile. Les observations combineront les informations orbitales acquises avec les données d’archives pour déterminer précisément l’orbite, la masse et la densité globale de la planète.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Victoria, Colombie-Britannique, CA V8W 3N7

33 770,00 $

2 mars 2026

établissement universitaire et institution publique

Entente :

La bibliothèque spectrale des mondes froids

Numéro de l’entente :

25JWGO4B10

Durée : du 2 mars 2026 au 31 mars 2028
Description :

Ce projet utilisera JWST/NIRSpec et MIRI pour obtenir des spectres haute précision de 14 naines brunes froides (250–500 K), créant la première “bibliothèque spectrale des mondes froids”. Combinée aux données d’archives, elle établira des propriétés atmosphériques de référence – nuages, chimie, brassage, processus auroraux. Cela guidera l’interprétation des futures détections JWST d’exoplanètes froides imagées directement et fera progresser la planétologie comparée.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Montréal, Québec, CA H3C 3J7

436 456,00 $

27 févr. 2026

établissement universitaire et institution publique

Entente :

Technologie de combustion des métaux pour l’utilisation des ressources spatiales in situ et l’élimination des débris orbitaux : fusée-sonde, vols paraboliques et études au sol

Numéro de l’entente :

25FAMCA54

Durée : du 27 févr. 2026 au 31 mars 2028
Description :

Cette proposition est axée sur l’élaboration des bases d’une technologie de combustion des métaux dans l’oxygène à des fins de propulsion spatiale et de stockage d’énergie. Elle se rapporte également à l’objectif plus vaste de permettre l’utilisation des métaux en tant que vecteurs d’énergie propre non fondés sur le carbone sur Terre. Ce projet consiste à analyser les données d’une expérience de fusée-sonde, qui devrait être lancée en 2027 au Centre spatial d’Esrange, à Kiruna (Suède), ainsi qu’à diriger la progression de cette expérience en temps réel par télémesure sol-espace. Cette mission aérienne sera complétée par une série d’expériences au sol menées sur diverses flammes métalliques et par l’essai, au moyen d’une expérience de validation de principe, d’un nouveau concept de désorbitation des débris à partir des orbites lunaires et terrestres (qui consiste à provoquer une décélération dans un grand nuage de nanoparticules d’oxydes à faible densité produit par combustion de métaux).

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Montréal, Québec, CA H3A 0G4

établissement universitaire et institution publique

Entente :

La nuit de plusieurs transits : sonder le comportement stellaire et la diversité planétaire dans K2-384

Numéro de l’entente :

25JWGO4A15

Durée : du 27 févr. 2026 au 31 mars 2028
Description :

Ce projet DDT cible la naine M active K2-384, qui abrite cinq planètes en transit. Les 10–11 juillet 2025, trois planètes transiteront successivement en 13 heures, permettant à la spectroscopie JWST/NIRSpec-PRISM d’isoler la contamination stellaire et de modéliser l’hétérogénéité de l’étoile. Les données contraindreont la composition atmosphérique de K2-384f et aideront au développement de nouveaux modèles d’inversion, améliorant ainsi les stratégies JWST pour l’étude de planètes autour de naines M actives.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Montréal, Québec, CA H3A 0G4

57 904,00 $

26 févr. 2026

établissement universitaire et institution publique

Entente :

Le côté jour du plus froid des Jupiter ultra-chauds, KELT-20b, révélé par cartographie d’éclipse

Numéro de l’entente :

25JWGO4A14

Durée : du 26 févr. 2026 au 31 mars 2028
Description :

Ce projet produira la carte de température 3D la plus précise jamais obtenue pour une exoplanète grâce au mapping d’éclipse JWST/NIRSpec de la Jupiter ultra-chaude KELT-20b. Sensibles à l’émission de l’eau et du CO, les observations sonderont la structure thermique horizontale et verticale, révélant comment l’énergie stellaire est redistribuée et comment la dissociation moléculaire façonne l’atmosphère. Les résultats contraindront également le rapport C/O et les ratios réfractaires/volatils de la planète, des traceurs clés de sa formation et migration.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Montréal, Québec, CA H3C 3J7

33 770,00 $

26 févr. 2026

établissement universitaire et institution publique

Entente :

Une étude spectroscopique approfondie d’un monde à émissions aurorales

Numéro de l’entente :

25JWGO4B01

Durée : du 26 févr. 2026 au 31 mars 2028
Description :

Ce projet utilisera JWST/NIRSpec et MIRI/MRS pour obtenir la première étude spectroscopique d’un monde extrasolaire émettant des aurores – la naine brune froide WISEP J1935-1546. En se basant sur des détections précédentes d’émission de méthane, les observations rechercheront des signatures de CH₄, H₃⁺ et NH₃⁺ et détermineront si ces émissions proviennent d’une inversion thermique ou d’interactions magnétiques. Les résultats relieront les processus atmosphériques planétaires, sous-stellaires et exoplanétaires, démontrant la portée exceptionnelle de JWST pour de telles cibles faibles.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Montréal, Québec, QA H3C 3J7

289 568,00 $

25 févr. 2026

établissement universitaire et institution publique

Entente :

Radiocosmologie de précision dans l’Extrême-Arctique canadien à l’aide du MIST et de l’ALBATROS

Numéro de l’entente :

25FAMCB28

Durée : du 25 févr. 2026 au 28 févr. 2029
Description :

Ce projet vise à élucider l’aube cosmique et les âges sombres grâce à des observations des ondes radio du ciel faites à l’aide de deux télescopes construits sur mesure dans l’Extrême-Arctique canadien : l’outil de cartographie de la température de spin du milieu intergalactique (MIST; Mapper of the Intergalactic medium Spin Temperature) et le réseau d’antennes à longue base pour la réalisation d’observations radio à partir du 79e parallèle (ALBATROS; Array of Long Baseline Antennas for Taking Radio Observations from the Seventy-ninth parallel). Ces télescopes feront progresser les connaissances scientifiques en plus de servir de plateformes pour le prototypage d’instruments et de techniques de mesures en vue de futures missions spatiales. Les objectifs du projet sont axés sur des essais d’étalonnage approfondis faisant appel au MIST et à l’ALBATROS. Les livrables comprennent l’amélioration des contraintes applicables à l’aube cosmique et aux âges sombres ainsi que de nouvelles techniques de caractérisation des effets instrumentaux qui découlent des interactions environnementales.

Organisation : Agence spatiale canadienne
Nom du programme : Programme global de subventions et contributions à l'appui de la recherche, de la sensibilisation et de l'éducation en sciences et technologies spatiales
Location : Montréal, Québec, CA H3A 0B8