Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
482 606,70 $
17 juin 2021
La technologie d'immersion 3D 360°
transformera la façon dont le grand public
vivra l'exploration spatiale. Il permettra à
des personnes de tous âges, n'importe où sur
Terre, de monter à bord et de découvrir
l'espace comme s'ils y étaient via une
multitude de formats immersifs. La capture
d'images 3D 360° de qualité peut également
être utilisée comme matériau de base à
l'appui de l'enseignement et de la recherche
scientifique.
L'objectif du projet est d'accroître la
maturité de la technologie des caméras de
réalité virtuelle (RV) immersives pour les
missions sur la Lune en éliminant les
principaux risques liés à la bande passante
et au traitement intégré. L'objectif
principal de ce projet est de développer une
plateforme de réalité virtuelle validée en
laboratoire qui puisse prendre en charge des
productions de haute qualité tout en étant
compatible avec les architectures des
missions lunaires (CLPS, Gateway, Orion,
Artemis) et l'environnement lunaire. Ce
projet constitue un pas en avant vers la
création d'une infrastructure médiatique
lunaire. Il permettra de produire un contenu
de qualité distribué dans tout l'écosystème
médiatique du retour de l'homme sur la lune
et de l'avenir de l'exploration spatiale.
900 000,00 $
2 juin 2021
Suite à l'avis de participation (AOP) publié le 9 novembre, 2020, l'ASC fournit ce financement par l'entremise d'un accord de subvention à l'université pour travailler en collaboration avec des chercheurs d'autres institutions (Université du Manitoba, Université McGill) afin d'utiliser des sismomètres et des gravimètres miniaturisés pour développer de nouveaux modèles de la structure lunaire. L'équipe fera une caractérisation géophysique à haute résolution du sol lunaire souterrain. Leurs travaux permettront de former huit chercheurs de troisième cycle et d'assurer ainsi la relève au Canada dans le domaine spatial.
715 189,00 $
2 juin 2021
organisme à but lucratif
Intégration de la navigation relative ainsi que de la détection et de l’évitement des dangers pour atterrisseurs commerciaux
20STDPO01
Les agences spatiales, les instituts de recherche et les organisations privées recherchent des services d'atterrissage commerciaux afin d'atteindre les zones d'intérêt sur la Lune. En raison de la faible connaissance de la topographie locale, ces sites présentent des risques potentiels à l'atterrissage. Ces systèmes d'atterrissage devront être équipés de systèmes de navigation de haute précision pour atteindre leur cible avec exactitude et de systèmes de détection et d'évitement des dangers pour détecter et éviter tout danger en surface au moment de l'atterrissage. Il n'existe actuellement aucun système commercial facilement utilisable pour
répondre à ce besoin.
Le projet « Intégration de la navigation relative ainsi que de la détection et de l'évitement des dangers pour atterrisseurs commerciaux » vise à répondre à ce besoin en développant un système de détection et d'évitement des dangers entièrement intégré et à faible coût, composé d'un capteur LIDAR, d'un capteur caméra, d'une unité de mesure inertielle et d'une unité de traitement intégrée comportant des fonctions de navigation optique et de détection et évitement des dangers. Ce système innovateur permettra la réduction des coûts globaux de système d'atterrissage sur la Lune et d'apporter davantage de technologie et de savoir-faire canadiens sur la Lune.
900 000,00 $
27 mai 2021
Suite à l'avis de participation (AOP) publié le 9 novembre, 2020, l'ASC fournit ce financement par l'entremise d'un accord de subvention à l'université pour travailler en collaboration avec des chercheurs d'autres institutions (Université de l'Alberta, Université de Sherbrooke, Université MacEwan) afin de créer un programme de recherche visant à répondre à des questions scientifiques fondamentales sur la géologie, la géophysique et la prospection. Les cratères d'impact aideront l'équipe à en savoir plus sur la structure interne de la Lune. Les éléments volatils de la Lune, composants chimiques importants pour l'avenir de l'exploration de l'espace lointain seront également étudiés.
1 549 000,00 $
28 avr. 2021
Au cours du programme Apollo, les opérations
à la surface lunaire ont été entravées par
les effets de la fine poussière lunaire,
omniprésente et hautement adhésive. Les
missions ont présenté des défis tels que
l'obscurcissement de la vision,
l'encrassement des équipements, la
couverture de poussière/abrasion de
nombreuses surfaces externes sensibles, la
dégradation de l'étanchéité et des
performances thermiques. Il est devenu clair
qu'avant que les efforts d'exploration
lunaire puissent se poursuivre, des
stratégies doivent être développées pour
atténuer les effets de la poussière lunaire.
Le projet vise à apporter une solution à ce
défi en faisant progresser le développement
et l'amélioration de la technologie unique
d'atténuation de la poussière lunaire de
l'Integrity Testing Laboratory (ITL) pour
les matériaux sensibles des structures
spatiales externes qui seront utilisées dans
les missions robotiques et habitées
d'exploration de la Lune. L'une des
principales tâches de ce projet consistera à
participer à une prochaine mission lunaire
qui permettra de tester des échantillons ITL
et des prototypes de spectromètres dans des
conditions d'environnement lunaire réelles.
Les données de cette expérience d'exposition
à la poussière lunaire seront évaluées et
comparées aux données d'expositions au sol
d'échantillons similaires dans le simulateur
d'environnement lunaire amélioré d'ITL. Une
autre tâche majeure du projet consistera à
construire deux prototypes de spectromètres
portables pour l'évaluation des principales
propriétés optiques thermiques en vue de
leur utilisation dans des environnements
spatiaux planétaires. Les résultats de ce
projet serviront de base à la création d'une
plus grande capacité de simulation de
l'environnement poussiéreux de la Lune en
vue de tester et de valider davantage sur
Terre les technologies de l'Integrity
Testing Laboratory.
445 604,00 $
23 avr. 2021
établissement universitaire et institution publique
SURVEILLANCE AUTONOME DE LA SANTÉ POUR L'ÉVALUATION DE L'ADAPTION SUR DES MISSIONS DE LONG TERME UTILISANT L'ANALYSE DES DONNÉES
20EXPLSR2
Attribution du contrat à l'annonce
d'opportunité LSRS 2018.
Cette expérience évaluera le
déconditionnement cardiovasculaire pendant
les vols spatiaux. Nous évaluerons
l'évolution de la fonction
cardiovasculaire pendant toute la durée
des fenêtres de collecte de données pour
démontrer l'impact d'aspects tels que les
vols spatiaux, l'exercice, les activités,
le sommeil et l'état de santé mentale sur
le système cardiovasculaire.
500 000,00 $
23 avr. 2021
établissement universitaire et institution publique
AUTONOMOUS HEALTH
MONITORING FOR ADAPTION ASSESSMENT ON LONG RANGE MISSIONS USING
BIG DATA ANALYTICS
20EXPLSRS2
Les vols spatiaux sont éprouvants pour le corps. La faible gravité, l'exposition aux rayonnements, le stress accru sont des facteurs des maladies cardiovasculaires pour les astronautes. Les chercheurs essaient de mieux comprendre les effets des vols spatiaux sur le corps humain afin de trouver des moyens de maintenir les astronautes en aussi bonne santé que possible.
45 000,00 $
30 mars 2021
Cette subvention est attribuée suite à l'avis d'appel d'offres dirigé AstroSat2020. Elle soutiendra l'effort d'analyse des données des observateurs canadiens invités par AstroSat pour un projet intitulé " Étude d'imagerie ASTROSAT de M13 et de l'explosion de rayons X du pulsar milliseconde SAX J1808-3658".
44 911,72 $
30 mars 2021
Cette subvention est attribuée suite à l'avis d'appel d'offres dirigé AstroSat2020. Elle soutiendra l'effort d'analyse des données des observateurs canadiens invités par AstroSat pour un projet intitulé "Mesure de la rétroaction et de la durée de vie des nuages moléculaires avec l'atlas PHANGS-ASTROSAT ".
49 200,00 $
30 mars 2021
Cette subvention est attribuée suite à l'avis d'appel d'offres dirigé AstroSat2020. Elle soutiendra l'effort d'analyse des données des observateurs canadiens invités par AstroSat pour un projet intitulé "Une relevé FUV des galaxies de l'amas de la Vierge".