Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
3 458,00 $
8 déc. 2025
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Réunion de la Société américaine d’astronomie (AAS)
25COAYWANG
L'objectif de cet AO est d'aider les étudiants canadiens à participer à des conférences et à des événements de formation nationaux et internationaux dans le domaine de l'espace. Ils auront ainsi l'occasion de se familiariser avec les derniers développements en matière de sciences et de technologies spatiales, de développer leur réseau professionnel et, dans certains cas, de présenter les résultats de leurs recherches au niveau national et international.
3 137,00 $
6 déc. 2025
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Réunion de la Société américaine d'astronomie (AAS)
25COABDAGN
L'objectif de cet AO est d'aider les étudiants canadiens à participer à des conférences et à des événements de formation nationaux et internationaux dans le domaine de l'espace. Ils auront ainsi l'occasion de se familiariser avec les derniers développements en matière de sciences et de technologies spatiales, de développer leur réseau professionnel et, dans certains cas, de présenter les résultats de leurs recherches au niveau national et international.
90 000,00 $
19 nov. 2025
établissement universitaire et institution publique
Amélioration de la modélisation des aérosols de poussières minérales dans l'Arctique
25HAWCDUST
Ce projet vise à améliorer la représentation des aérosols de poussières minérales (APM) dans les modèles de la région arctique. Les APM sont des particules favorisant la nucléation de la glace essentielles à la glaciation des nuages chauds et mixtes, ainsi qu'à la formation des nuages froids. La phase nuageuse (liquide ou glace) influence fortement le transfert du rayonnement visible et infrarouge, provenant respectivement du Soleil et de la Terre, dans l'atmosphère, ce qui, à son tour, a un impact considérable sur les effets climatiques des nuages (réchauffement ou refroidissement).
Les objectifs de ce projet sont d'améliorer la modélisation des émissions d'APM dans la région arctique à l'aide d'un modèle de chimie-transport (GEOS-Chem) et d'un modèle climatique (CanAM). L'impact climatique de ces modifications sera évalué en termes d'effet radiatif direct, et les résultats des modèles seront comparés aux observations PONEX/EarthCARE et à d'autres simulations dans la région arctique, à la haute résolution spatiale requise pour cette région complexe.
3 500,00 $
13 nov. 2025
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Réunion d’automne de l’Union géophysique américaine (AGU)
25COAEDONG
L'objectif de cet AO est d'aider les étudiants canadiens à participer à des conférences et à des événements de formation nationaux et internationaux dans le domaine de l'espace. Ils auront ainsi l'occasion de se familiariser avec les derniers développements en matière de sciences et de technologies spatiales, de développer leur réseau professionnel et, dans certains cas, de présenter les résultats de leurs recherches au niveau national et international.
3 000,00 $
30 oct. 2025
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Campagne finale du Défi canadien de conception d’expériences en gravité réduite (CAN-RGX)
25COACMADR
L'objectif de cet AO est d'aider les étudiants canadiens à participer à des conférences et à des événements de formation nationaux et internationaux dans le domaine de l'espace. Ils auront ainsi l'occasion de se familiariser avec les derniers développements en matière de sciences et de technologies spatiales, de développer leur réseau professionnel et, dans certains cas, de présenter les résultats de leurs recherches au niveau national et international.
1 400,00 $
30 oct. 2025
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Campagne finale du Défi canadien de conception d’expériences en gravité réduite (CAN-RGX)
25COASDION
L'objectif de cet AO est d'aider les étudiants canadiens à participer à des conférences et à des événements de formation nationaux et internationaux dans le domaine de l'espace. Ils auront ainsi l'occasion de se familiariser avec les derniers développements en matière de sciences et de technologies spatiales, de développer leur réseau professionnel et, dans certains cas, de présenter les résultats de leurs recherches au niveau national et international.
1 500,00 $
29 oct. 2025
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Campagne finale du Défi canadien de conception d’expériences en gravité réduite (CAN-RGX)
25COACMACR
L'objectif de cet AO est d'aider les étudiants canadiens à participer à des conférences et à des événements de formation nationaux et internationaux dans le domaine de l'espace. Ils auront ainsi l'occasion de se familiariser avec les derniers développements en matière de sciences et de technologies spatiales, de développer leur réseau professionnel et, dans certains cas, de présenter les résultats de leurs recherches au niveau national et international.
2 900,00 $
29 oct. 2025
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Campagne finale du Défi canadien de conception d’expériences en gravité réduite (CAN-RGX)
25COAJBAYE
L'objectif de cet AO est d'aider les étudiants canadiens à participer à des conférences et à des événements de formation nationaux et internationaux dans le domaine de l'espace. Ils auront ainsi l'occasion de se familiariser avec les derniers développements en matière de sciences et de technologies spatiales, de développer leur réseau professionnel et, dans certains cas, de présenter les résultats de leurs recherches au niveau national et international.
1 200,00 $
29 oct. 2025
particulier ou entreprise à propriétaire unique
Campagne finale du Défi canadien de conception d’expériences en gravité réduite (CAN-RGX)
25COASSAHA
L'objectif de cet AO est d'aider les étudiants canadiens à participer à des conférences et à des événements de formation nationaux et internationaux dans le domaine de l'espace. Ils auront ainsi l'occasion de se familiariser avec les derniers développements en matière de sciences et de technologies spatiales, de développer leur réseau professionnel et, dans certains cas, de présenter les résultats de leurs recherches au niveau national et international.
95 229,20 $
27 oct. 2025
établissement universitaire et institution publique
Comprendre les nuages hivernaux arctiques et leurs interactions avec l'environnement et les aérosols pendant la campagne PONEX
25HAWCCLOU
La région arctique se réchauffe plus de deux fois plus vite que le reste de la planète et le rôle des nuages dans le bilan radiatif demeure largement incertain, notamment en hiver, saison durant laquelle l'atmosphère arctique est encore peu étudiée.
De nombreux facteurs pourraient y contribuer, tels que la phase des nuages (glace, liquide, mixte), l'altitude et l'épaisseur des nuages, ainsi que les particules d'aérosols atmosphériques. La recherche proposée vise à combler ces lacunes en caractérisant les nuages, les averses de neige et les aérosols durant l'hiver arctique, dans le cadre de l'expérience POlar Night EXperiment, une campagne aéroportée et terrestre qui se déroulera à Inuvik (Territoires du Nord-Ouest) en janvier 2026. Les propriétés des nuages et les taux de précipitations seront mis en relation avec les conditions atmosphériques telles que la température et l'humidité. Les résultats attendus permettront une meilleure compréhension des conditions qui favorisent la formation des nuages et les chutes de neige durant cette saison arctique encore peu étudiée.