Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
135 275,00 $
5 févr. 2019
L'exploration de la Lune à l'aide de rovers est hautement prioritaire pour la communauté spatiale. Ce projet se déroulera à Lanzarote en Espagne et utilisera le terrain ressemblant à la surface lunaire qui s'y trouve pour répondre à une série d'importantes questions opérationnelles et scientifiques pour les missions avec rovers.
L'un des objectifs du projet consiste à mieux comprendre les activités volcaniques sur la Terre et sur la Lune. Un second objectif sera d'optimiser les opérations de contrôle des missions pour les missions futures afin de permettre aux rovers d'effectuer des activités scientifiques précises sur une longue période. Cela se fera en partie en recensant la diversité des roches dans un endroit donné et en comparant la capacité des rovers par rapport aux équipes humaines de sélectionner des échantillons lunaires. Les résultats de ce projet aideront à élaborer un plan de retour sur la Lune sécuritaire pour les astronautes pour des missions de plus longue durée. Il permettra également de créer un grand groupe d'experts canadiens sur la recherche scientifique et l'exploitation spatiale pour les prochaines explorations lunaires.
153 670,00 $
1 févr. 2019
Lorsque les rovers explorent d'autres planètes ou objets célestes tels que la Lune afin de recueillir des données scientifiques, ils sont programmés pour repérer des roches et d'autres matériaux fondés sur des caractéristiques de base telles que la forme et la texture. Durant ces missions, la connexion entre les rovers et les scientifiques sur Terre est souvent limitée par la bande passante d'information. Les missions connaîtraient un meilleur succès si les rovers pouvaient être formés pour prendre des décisions scientifiques de façon autonome et s'ils dépendaient moins de cette connexion de données.
Ce projet utilisera des études en laboratoire et des essais sur le terrain pour tester des « réseaux neuronaux » qui aident les rovers à apprendre comment réaliser des recherches scientifiques en toute autonomie. Il s'agit notamment d'apprendre aux rovers à décider où explorer, quelles informations recueillir et quelles données partager avec les scientifiques sur Terre. Ce projet positionnera le Canada comme chef de file des systèmes de recherches scientifiques autonomes. Il fournira en outre une technologie qui pourrait être utilisée dans l'exploitation minière et agricole sur Terre
200 000,00 $
21 janv. 2019
établissement universitaire et institution publique
Analysis of Cosmic Microwave Background Polarization Data from the Second Flight of the SPIDER Balloon-borne Telescope
18FATORB11
Explorer la nature de l'Univers à ses débuts est l'un des objectifs scientifiques les plus passionnants de la cosmologie actuelle. SPIDER est un polarimètre conçu pour tester nos théories les plus fondamentales sur les débuts de l'Univers en mesurant ou en restreignant l'amplitude des ondes gravitationnelles primordiales.
SPIDER est un ensemble de six télescopes qui observent la lumière la plus ancienne que l'on puisse observer, soit le rayonnement fossile. Le deuxième vol en ballon stratosphérique de SPIDER aura lieu dans le cadre de ce projet afin d'observer la polarisation du rayonnement fossile à trois longueurs d'onde. SPIDER sera capable de produire des cartes de poussière à très haute sensibilité, ce qui permettra de bien mieux éliminer la poussière de premier plan et donc de produire de meilleures images. Une gamme efficace d'outils logiciels sera mise au point pour analyser les données brutes. Ces données permettront de vérifier les théories cosmologiques fondamentales.
162 500,00 $
16 janv. 2019
Les rovers joueront un rôle déterminant dans l'exploration et la cartographie du terrain accidenté de la Lune. Ils seront également utilisés pour trouver des ressources essentielles comme l'eau ou le titane, qui permettront aux astronautes de mener de plus longues missions.
Ce projet se déroulera à Lanzarote en Espagne, en raison du sol semblable à la surface lunaire de cette région, et démontrera la capacité des rovers à cartographier les variations géologiques d'une superficie. De plus, différentes combinaisons d'outils et de méthodes de recherche seront mises à l'essai afin d'établir celles qui conviennent le mieux aux rovers pour trouver et cartographier les ressources. Ce projet permettra d'accroître les capacités de prospection et d'exploitation minières du Canada sur la Terre et dans l'espace, et de former la prochaine génération de personnel canadien hautement qualifié en science et exploration planétaires. Certains des outils qui seront mis à l'essai pourront être utilisés pour améliorer la surveillance environnementale, ce qui contribuera à la santé et au bien-être de l'ensemble de la population canadienne.
249 963,00 $
7 janv. 2019
Les nanorovers et les microrovers joueront un rôle majeur lors des futures missions d'exploration en surface en raison de leur faible coût et de leur faible masse. Leur capacité à opérer dans un environnement accidenté et éloigné est essentielle pour les missions scientifiques.
Ce projet permettra de répondre à des questions de conception déterminantes afin d'assurer que ces rovers sont prêts à remplir les exigences des missions planifiées, y compris la capacité d'évoluer sur le terrain, et de gérer la mobilité, l'orientation, la navigation et le contrôle. Deux plateformes de microrovers seront utilisées pour effectuer les recherches dans le cadre d'une campagne unique qui imitera les conditions lunaires. Ce projet permettra d'améliorer les capacités de base de l'industrie canadienne, d'accroître son avantage concurrentiel et de former du personnel hautement qualifié.
10 087 570,49 $
2 janv. 2019
organisation internationale (non gouvernementale)
Contribution quote-part annuelle du Canada aux activités de base de l’Agence spatiale européenne (ESA) pour l’année 2019.
Quote-part annuelle du Canada aux activités de base de l’Agence spatiale européenne (ESA) pour l’année de calendrier 2019.
45 000,00 $
2 janv. 2019
Le but de cette subvention est de soutenir une équipe d'astronomes de l'Université de Calgary pour leur analyse de données d'imagerie multilongueur d'onde des régions centrales et nord-est de la galaxie d'Andromède (M31) observée par le satellite ASTROSAT.
499 999,00 $
12 déc. 2018
établissement universitaire et institution publique
SMILE-UVI Science Maturation
18SUSMILE
Cette subvention appuie l'équipe scientifique canadienne qui développe l'imageur auroral ultraviolet pour la mission SMILE qui étudie la relation entre le vent solaire, la magnétosphère et l'ionosphère (http://sci.esa.int/smile/). Dans le cadre de cette subvention, l'activité principale de l'équipe scientifique est de modéliser la scène telle que perçue par l'imageur au cours de son orbite autour de la Terre, à bord du satellite SMILE.
200 000,00 $
10 déc. 2018
L'accès à l'espace est d'une importance cruciale pour un vaste éventail de domaines scientifiques et industriels, notamment l'exploration spatiale et les télécommunications. Toutefois, le lancement des fusées reste une opération complexe et coûteuse. Il faudra réduire le coût de l'accès à l'espace en trouvant de nouveaux moyens de propulsion.
Le but de ce projet est de développer un moyen simple et peu coûteux de tester comment les combustibles solides liquéfiants se consument dans les conditions qui règnent dans un moteur de fusée hybride. Une nouvelle installation de laboratoire sera mise au point pour l'étude des propriétés fluides de la couche fondue formée à la surface du propergol lorsqu'il est en combustion. L'expérience portera principalement sur le développement de nouvelles formulations de propergols pour moteurs hybrides.
14 685,00 $
22 nov. 2018
Les rayonnements spatiaux ont des effets nocifs sur l'acide désoxyribonucléique (ADN) humain, une molécule essentielle à la fonction biologique, agissant comme code génétique pour toute vie. Ce problème a été bien documenté, mais l'efficacité des processus de réparation et de réplication de l'ADN dans un milieu d'apesanteur n'a pas encore été examinée. Alors que des missions de longue durée sont à l'ordre du jour, il est important d'aborder ce problème.
Ce projet vise à étudier la fonction de l'ADN-polymérase I, un enzyme impliqué dans la réparation et la réplication de l'ADN, dans des conditions de microgravité. Cette expérience permettra de mieux comprendre les enjeux liés au maintien de l'intégrité de l'ADN des astronautes dans l'espace.