Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
27 595,00 $
3 avr. 2019
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Elsie vue par… son mari Robert Wilson Reford
1920-0824
Le projet porte sur le fonds d’archives photographiques de Robert W. Reford. D’une part, 8 200 nouveaux documents photographiques (négatifs de nitrate, diapositives, photographies sur plaque de verre, etc.) seront numérisés par IDnum technologie. D’autre part, une expérience multimédia réalisée par Umanium révèlera la richesse du fonds d’archives de Robert W. Reford, particulièrement les portraits qu’il a faits de sa femme. La numérisation de documents sur des supports anciens permettra d’intégrer à l’installation multimédia des portraits inédits d’Elsie Reford.
14 856,00 $
24 mai 2018
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Projet de traitement
1819-0038
Ce projet vise à traiter environ 11 mètres de documents textuels et 580 photographies, ce qui implique de les décrire et de les ranger dans des compartiments et des boîtes d’archives. L’accès sera fourni au moyen de la saisie d’une description conforme aux Règles pour la description des documents d’archives (RDDA) dans le programme de base de données de la Cortes Island Museum & Archives Society, et d’une mise à jour de l’information en question sur MemoryBC.
14 999,00 $
23 mai 2018
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
En péril : préservation de nos fonds les plus vulnérables
1819-0136
Le « Nikkei National Museum & Cultural Centre » (à Burnaby, en Colombie Britannique) et le « Japanese Canadian Cultural Centre » (à Toronto, en Ontario) se lancent dans un projet commun visant à préserver l’histoire et le patrimoine des Canadiens d’origine japonaise pour l’ensemble de la société canadienne. Les deux organisations entendent collaborer pour préserver les documents concernés et en faciliter l’accès aux chercheurs, aux universitaires, aux étudiants, au grand public et à la « Vancouver Japanese Language School », la plus ancienne école de langue japonaise au Canada. En 2018, le « Nikkei National Museum & Cultural Centre » fera l’objet de travaux d’agrandissement, qui toucheront les espaces d’entreposage permanents et temporaires. Ce sont les documents et les artefacts fragiles, ceux qu’il reste à ranger ailleurs et à décrire, qui risquent le plus d’être endommagés dans le déplacement. Le projet vise à atténuer les pertes ou les dommages par le traitement des documents les plus fragiles et recherchés des fonds.
52 197,00 $
23 mai 2018
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
En péril : préservation de nos fonds les plus vulnérables
1819-0136
Le Nikkei National Museum & Cultural Centre (à Burnaby, en Colombie Britannique) et le Japanese Canadian Cultural Centre (à Toronto, en Ontario) se lancent dans un projet commun visant à préserver l’histoire et le patrimoine des Canadiens d’origine japonaise pour l’ensemble de la société canadienne. Les deux organisations entendent collaborer pour préserver les documents concernés et en faciliter l’accès aux chercheurs, aux universitaires, aux étudiants, au grand public et à la Vancouver Japanese Language School, la plus ancienne école de langue japonaise au Canada. En 2018, le Nikkei National Museum & Cultural Centre fera l’objet de travaux d’agrandissement, qui toucheront les espaces d’entreposage permanents et temporaires. Ce sont les documents et les artefacts fragiles, ceux qu’il reste à ranger ailleurs et à décrire, qui risquent le plus d’être endommagés dans le déplacement. Le projet vise à atténuer les pertes ou les dommages par le traitement des documents les plus fragiles et recherchés des fonds.
14 920,00 $
23 mai 2018
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Projet d’amélioration de la collection d’archives de la conserverie North Pacific pour 2018
1819-0155
S’inscrivant dans le sillage du travail réalisé en 2017, le projet de 2018 visera la conception d’instruments de recherche générale et la description des fonds pour la collection d’archives de la conserverie North Pacific. Le projet aura pour but précis d’améliorer le classement et la description (selon les normes archivistiques canadiennes des Règles pour la description des documents d’archives) des archives jugées essentielles à l’interprétation du site de la conserverie.
8 714,00 $
22 mai 2018
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Numérisation et préservation de la collection de photographies panoramiques de V. Taboika
1819-0095
Le projet vise à numériser 74 photos aux fins d’accessibilité et de préservation, à les cataloguer en français et en anglais et à les entreposer et à les préserver selon les normes archivistiques en vigueur.
3 200,00 $
17 mai 2018
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Numérisation des entrevues avec les résidents des villages perdus 1977-1978
1819-0045
En 1977 a vu le jour la Société historique des villages perdus, suivie par un petit musée à Long Sault. La Société a mené une série d’entrevues avec les anciens habitants des villages et hameaux inondés à cause du projet de canalisation et d’aménagement hydroélectrique du Saint-Laurent (1958) pour dresser un portrait du mode de vie dans les villages avant leur disparition. Pour préserver ces entrevues, la Société procédera à leur numérisation.
70 843,00 $
16 mai 2018
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Mise en valeur des œuvres sur papier de la collection d’art inuit du Musée des beaux-arts de Montréal
1819-0227
Le projet vise à faire l'inventaire précis de la collection d’art inuit suite à une évaluation de l’état des objets sélectionnés et du lieu/de la communauté dont ils émergent, la vérification et la correction des métadonnées et des informations (documentation normalisée des œuvres), ainsi que le développement d’un guide de standardisation des appellations inuites (villes, noms, titres, etc.). Les activités du projet comprennent également un voyage de recherche et des entrevues (filmées et mises à la disposition du public) avec des artistes ou membres de la communauté nunavimmiute, la rédaction de fiches et de contenus éducatifs et thématiques, le réaménagement des salles et la libération des droits afférents et le développement de contenus sur les réseaux sociaux, sur le site Internet et sur l’application mobile de l'organisation.
11 600,00 $
16 mai 2018
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Augmentation de l’accès aux archives en finlandais
1819-0035
Par un travail de traitement et de description, la Thunder Bay Finnish Canadian Historical Society élargira l’accessibilité de la collection d’archives finno-canadienne gardée à l’Université Lakehead. On y trouve notamment des archives sur des personnes et des familles, des organisations des milieux de la culture et du sport, des organisations syndicales et politiques et du monde médiatique.
14 982,00 $
16 mai 2018
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Traitement des documents des archives de l’Église Unie du Canada (MNWO/ ANCC)
1819-0160
Ce projet vise à évaluer et à décrire les documents d’archives de l’Église unie du Canada et à créer des instruments de recherche afin d’améliorer le contrôle physique et intellectuel des collections. Le tout sera ensuite ajouté au MAIN (le réseau d’information archivistique du Manitoba).