Subventions et contributions gouvernementales

À propos de cette information

En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.

Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».

Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.

1064568 dossiers trouvés

100 000,00 $

1 mars 2023

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Subvention Projet - Annonce de priorité - VIH/sida et ITSS

Numéro de l’entente :

169227

Durée : du 1 mars 2023 au 29 févr. 2024
Description :

• L'Initiative de recherche sur le VIH/sida et autres ITSS des IRSC, sous la direction de l'Institut des maladies infectieuses et immunitaires (IMII) des IRSC, vise le financement, la gestion et la surveillance de la recherche axée sur le VIH/sida et/ou d'autres ITSS (conformément au cadre d'action pancanadien sur les ITSS de l'Agence de la santé publique du Canada). Ces infections incluent entre autres : le virus de l'immunodéficience humaine (VIH), l'hépatite B (VHB), l'hépatite C (VHC), la chlamydia, la gonorrhée, la syphilis et le virus du papillome humain (VPH). Le financement est offert dans tous les thèmes de recherche des IRSC (recherche biomédicale, recherche clinique, recherche sur les systèmes et services de santé, et recherche sur les facteurs sociaux, culturels et environnementaux qui influent sur la santé des populations).
• On encourage fortement la recherche qui porte sur les principales populations visées par le cadre d'action pancanadien sur les ITSS.
• Dans le respect de l’engagement des IRSC envers l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI) dans le système de recherche, l’Initiative de recherche sur le VIH/sida et autres ITSS mise sur l’EDI pour soutenir l’excellence en recherche, en formation et en mobilisation des connaissances. C’est pourquoi on encourage les personnes aux bagages variés, y compris les membres des groupes sous-représentés en science comme les femmes et les minorités raciales et ethniques, à présenter une demande.

Organisation : Instituts de recherche en santé du Canada
Nom du programme : Recherche priorisée
Location : Winnipeg, Manitoba, CA R3T 2N2

100 000,00 $

1 mars 2023

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Subvention Projet - Annonce de priorité - VIH/sida et ITSS

Numéro de l’entente :

169228

Durée : du 1 mars 2023 au 29 févr. 2024
Description :

• L'Initiative de recherche sur le VIH/sida et autres ITSS des IRSC, sous la direction de l'Institut des maladies infectieuses et immunitaires (IMII) des IRSC, vise le financement, la gestion et la surveillance de la recherche axée sur le VIH/sida et/ou d'autres ITSS (conformément au cadre d'action pancanadien sur les ITSS de l'Agence de la santé publique du Canada). Ces infections incluent entre autres : le virus de l'immunodéficience humaine (VIH), l'hépatite B (VHB), l'hépatite C (VHC), la chlamydia, la gonorrhée, la syphilis et le virus du papillome humain (VPH). Le financement est offert dans tous les thèmes de recherche des IRSC (recherche biomédicale, recherche clinique, recherche sur les systèmes et services de santé, et recherche sur les facteurs sociaux, culturels et environnementaux qui influent sur la santé des populations).
• On encourage fortement la recherche qui porte sur les principales populations visées par le cadre d'action pancanadien sur les ITSS.
• Dans le respect de l’engagement des IRSC envers l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI) dans le système de recherche, l’Initiative de recherche sur le VIH/sida et autres ITSS mise sur l’EDI pour soutenir l’excellence en recherche, en formation et en mobilisation des connaissances. C’est pourquoi on encourage les personnes aux bagages variés, y compris les membres des groupes sous-représentés en science comme les femmes et les minorités raciales et ethniques, à présenter une demande.

Organisation : Instituts de recherche en santé du Canada
Nom du programme : Recherche priorisée
Location : Montreal, Québec, CA H3G 1A4

100 000,00 $

1 mars 2023

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Subvention Projet - Annonce de priorités: Maladies infectieuses et immunitaires

Numéro de l’entente :

169153

Durée : du 1 mars 2023 au 29 févr. 2024
Description :

• L’Institut des maladies infectieuses et immunitaires (IMII) des IRSC financera des projets jugés pertinents par rapport à son mandat, et principalement axés sur la recherche biomédicale, dont les objectifs sont orientés vers l’acquisition de connaissances fondamentales en immunologie et/ou en infectiologie. La priorité sera accordée aux projets de recherche dans les domaines suivants :
o Infectiologie :
¿ Transmission zoonotique ou par vecteur d’agents pathogènes dans le contexte du changement climatique mondial;
¿ Comprendre la génomique fonctionnelle et l’épidémiologie moléculaire des agents pathogènes émergents/réémergents;
¿ Résistance aux infections fongiques et/ou le rôle des bactériophages dans la lutte contre la résistance aux antimicrobiens (RAM).
o Immunologie :
¿ Mécanismes immunitaires impliqués dans le développement d’une immunité innée formée;
¿ Mécanismes immunitaires impliqués dans le développement et le maintien d’une immunité tissulaire spécifique;
¿ Régulation métabolique des cellules et processus immunitaires (immunométabolisme).
• Si aucune des demandes admissibles ne s’inscrit dans les domaines susmentionnés, l’IMII des IRSC financera les propositions jugées pertinentes par rapport à son mandat, et principalement axées sur la recherche biomédicale, dont les objectifs sont orientés vers l’acquisition de connaissances fondamentales en immunologie et/ou en infectiologie

Organisation : Instituts de recherche en santé du Canada
Nom du programme : Recherche priorisée
Location : Québec, Québec, CA G1V 0A6

25 000,00 $

1 mars 2023

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

PRIX - Subv. Pr. - AP : Prix Barer-Flood pour chercheur chevronné

Numéro de l’entente :

169925

Durée : du 1 mars 2023 au 29 févr. 2024
Description :

• Le Prix Barer-Flood est nommé en l’honneur du leadership, de la vision et de l’apport novateur des deux premiers directeurs scientifiques de l’Institut des services et des politiques de la santé (ISPS) des IRSC, soit Morris Barer et Colleen Flood. Dans leur rôle à la tête de l’Institut, le Dr Barer et la Dre Flood ont largement contribué à l’avancement de la recherche sur les services et les politiques de santé au Canada. Ils ont en effet contribué à l’instauration d’un milieu de recherche de classe mondiale et à la conception de programmes novateurs favorisant la prise de décisions factuelles et l’amélioration de la santé et des soins de santé pour la population canadienne.
• Le Prix Barer-Flood vise à reconnaître et à soutenir l’excellence scientifique des chercheurs chevronnés canadiens œuvrant à l’intérieur du mandat de l’ISPS. Il s’agit d’une subvention supplémentaire pour la recherche et/ou la mobilisation des connaissances, qui doit être utilisée conformément au Guide d’administration des demandes des IRSC. Le prix n’est pas renouvelable.

Organisation : Instituts de recherche en santé du Canada
Nom du programme : Recherche priorisée
Location : Victoria, Colombie-Britannique, CA V8W 2Y2

100 000,00 $

1 mars 2023

organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance

Entente :

Subvention catalyseur : Jeunes en santé - Jeunes autochtones

Numéro de l’entente :

170229

Durée : du 1 mars 2023 au 29 févr. 2024
Description :

La possibilité de financement devrait permettre :

• de favoriser l’émergence d’axes et de priorités de recherche ayant le potentiel d’améliorer la santé et le bien être des jeunes Canadiens;
• de soutenir l’établissement de collaborations, entre chercheurs et avec les utilisateurs des connaissances, les responsables des politiques, les jeunes et d’autres partenaires clés, qui enrichiront les approches interdisciplinaires et intersectorielles de recherche et de mobilisation des connaissances;
• de renforcer les capacités, tant à l’égard du cheminement de carrière des chercheurs que de l’intégration des jeunes à tout le processus de recherche, de sorte à améliorer la recherche sur la santé des jeunes.

Organisation : Instituts de recherche en santé du Canada
Nom du programme : Recherche priorisée
Location : Ottawa, Ontario, CA K1P 5H1

99 115,00 $

1 mars 2023

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Subvention catalyseur : Jeunes en santé - Santé physique des jeunes

Numéro de l’entente :

170206

Durée : du 1 mars 2023 au 29 févr. 2024
Description :

La possibilité de financement devrait permettre :

• de favoriser l’émergence d’axes et de priorités de recherche ayant le potentiel d’améliorer la santé et le bien être des jeunes Canadiens;
• de soutenir l’établissement de collaborations, entre chercheurs et avec les utilisateurs des connaissances, les responsables des politiques, les jeunes et d’autres partenaires clés, qui enrichiront les approches interdisciplinaires et intersectorielles de recherche et de mobilisation des connaissances;
• de renforcer les capacités, tant à l’égard du cheminement de carrière des chercheurs que de l’intégration des jeunes à tout le processus de recherche, de sorte à améliorer la recherche sur la santé des jeunes.

Organisation : Instituts de recherche en santé du Canada
Nom du programme : Recherche priorisée
Location : Montreal, Québec, CA H3G 1A4

100 000,00 $

1 mars 2023

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Subv. de fonct. : Programme d’été sur le vieillissement - Subv. de planification

Numéro de l’entente :

170828

Durée : du 1 mars 2023 au 29 févr. 2024
Description :

L’objectif de la possibilité de financement est le suivant :

• Fournir des fonds pour la conception et la tenue d’un programme intensif de développement des capacités de recherche sur le thème Âgisme, santé et personnes âgées.

L’organisateur du PEV 2024 se chargera :

• d’offrir aux étudiants diplômés et aux boursiers postdoctoraux une formation avancée sur le thème Âgisme, santé et personnes âgées;
• de recruter et de diriger une équipe de planification et de coordination pour le PEV 2024;
• de coordonner et de gérer la logistique entourant la tenue du PEV 2024 afin d’en assurer le succès.

Organisation : Instituts de recherche en santé du Canada
Nom du programme : Recherche priorisée
Location : Vancouver, Colombie-Britannique, CA V6T 1Z1

750 000,00 $

1 mars 2023

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Subvention Projet - AP : Préparation en cas de pandémie et d’urgence sanitaire

Numéro de l’entente :

169330

Durée : du 1 mars 2023 au 29 févr. 2028
Description :

Le Centre pour la recherche sur la préparation en cas de pandémie et d’urgence sanitaire fournira un financement pluriannuel à des projets de recherche dont l’objectif principal est lié aux mesures de prévention, de préparation, d’intervention et de rétablissement en cas de pandémie ou d’urgence sanitaire. Bien que toutes les demandes de financement liées à ce vaste domaine soient admissibles, nous encourageons fortement les candidats à soumettre une proposition axée sur les mesures de prévention et/ou de rétablissement en cas de pandémie ou d’urgence sanitaire.

Nous encourageons aussi les candidats à soumettre une proposition de recherche qui englobe au moins un des sujets ou thèmes suivants :

• Recherche clinique ou sur la santé des populations, ou encore sur les systèmes de santé
• Mobilisation des connaissances
• Effet des déterminants sociaux, culturels, environnementaux, structuraux ou biologiques de la santé ou de l’équité en santé sur la prévention ou le rétablissement
• Priorités de recherche désignées par les Premières Nations, les Inuits, les Métis et/ou les Autochtones en milieu urbain
• Évaluation de l’efficacité des activités de communication scientifique ou de mobilisation des connaissances liées à la prévention ou au rétablissement
• Évaluation des systèmes favorisant l’efficacité et l’efficience de la prévention ou du rétablissement

*Pour les besoins de la présente annonce de priorités, une urgence sanitaire se définit comme suit :

Un évènement ou un phénomène en cours ou imminent, de nature temporaire et aiguë, ayant ou risquant d’avoir des effets néfastes importants sur la santé humaine, avec l’une ou l’autre des conséquences suivantes : une perturbation grave du fonctionnement d’une communauté ou une déclaration d’état d’urgence par un gouvernement municipal, provincial/territorial, fédéral ou autochtone, ou encore par une organisation internationale ayant un mandat de recherche en santé, qui nécessite une intervention de recherche rapide pour protéger et renforcer la santé humaine.

Organisation : Instituts de recherche en santé du Canada
Nom du programme : Recherche priorisée Recherche priorisée
Location : Ottawa, Ontario, CA K1N 6N5

100 000,00 $

1 mars 2023

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Subvention Projet - AP : Préparation en cas de pandémie et d’urgence sanitaire

Numéro de l’entente :

169310

Durée : du 1 mars 2023 au 29 févr. 2024
Description :

Le Centre pour la recherche sur la préparation en cas de pandémie et d’urgence sanitaire fournira un financement pluriannuel à des projets de recherche dont l’objectif principal est lié aux mesures de prévention, de préparation, d’intervention et de rétablissement en cas de pandémie ou d’urgence sanitaire. Bien que toutes les demandes de financement liées à ce vaste domaine soient admissibles, nous encourageons fortement les candidats à soumettre une proposition axée sur les mesures de prévention et/ou de rétablissement en cas de pandémie ou d’urgence sanitaire.

Nous encourageons aussi les candidats à soumettre une proposition de recherche qui englobe au moins un des sujets ou thèmes suivants :

• Recherche clinique ou sur la santé des populations, ou encore sur les systèmes de santé
• Mobilisation des connaissances
• Effet des déterminants sociaux, culturels, environnementaux, structuraux ou biologiques de la santé ou de l’équité en santé sur la prévention ou le rétablissement
• Priorités de recherche désignées par les Premières Nations, les Inuits, les Métis et/ou les Autochtones en milieu urbain
• Évaluation de l’efficacité des activités de communication scientifique ou de mobilisation des connaissances liées à la prévention ou au rétablissement
• Évaluation des systèmes favorisant l’efficacité et l’efficience de la prévention ou du rétablissement

*Pour les besoins de la présente annonce de priorités, une urgence sanitaire se définit comme suit :

Un évènement ou un phénomène en cours ou imminent, de nature temporaire et aiguë, ayant ou risquant d’avoir des effets néfastes importants sur la santé humaine, avec l’une ou l’autre des conséquences suivantes : une perturbation grave du fonctionnement d’une communauté ou une déclaration d’état d’urgence par un gouvernement municipal, provincial/territorial, fédéral ou autochtone, ou encore par une organisation internationale ayant un mandat de recherche en santé, qui nécessite une intervention de recherche rapide pour protéger et renforcer la santé humaine.

Organisation : Instituts de recherche en santé du Canada
Nom du programme : Recherche priorisée
Location : Vancouver, Colombie-Britannique, CA V6T 1Z1

100 000,00 $

1 mars 2023

particulier ou entreprise à propriétaire unique

Entente :

Subvention Projet - AP : Préparation en cas de pandémie et d’urgence sanitaire

Numéro de l’entente :

169314

Durée : du 1 mars 2023 au 29 févr. 2024
Description :

Le Centre pour la recherche sur la préparation en cas de pandémie et d’urgence sanitaire fournira un financement pluriannuel à des projets de recherche dont l’objectif principal est lié aux mesures de prévention, de préparation, d’intervention et de rétablissement en cas de pandémie ou d’urgence sanitaire. Bien que toutes les demandes de financement liées à ce vaste domaine soient admissibles, nous encourageons fortement les candidats à soumettre une proposition axée sur les mesures de prévention et/ou de rétablissement en cas de pandémie ou d’urgence sanitaire.

Nous encourageons aussi les candidats à soumettre une proposition de recherche qui englobe au moins un des sujets ou thèmes suivants :

• Recherche clinique ou sur la santé des populations, ou encore sur les systèmes de santé
• Mobilisation des connaissances
• Effet des déterminants sociaux, culturels, environnementaux, structuraux ou biologiques de la santé ou de l’équité en santé sur la prévention ou le rétablissement
• Priorités de recherche désignées par les Premières Nations, les Inuits, les Métis et/ou les Autochtones en milieu urbain
• Évaluation de l’efficacité des activités de communication scientifique ou de mobilisation des connaissances liées à la prévention ou au rétablissement
• Évaluation des systèmes favorisant l’efficacité et l’efficience de la prévention ou du rétablissement

*Pour les besoins de la présente annonce de priorités, une urgence sanitaire se définit comme suit :

Un évènement ou un phénomène en cours ou imminent, de nature temporaire et aiguë, ayant ou risquant d’avoir des effets néfastes importants sur la santé humaine, avec l’une ou l’autre des conséquences suivantes : une perturbation grave du fonctionnement d’une communauté ou une déclaration d’état d’urgence par un gouvernement municipal, provincial/territorial, fédéral ou autochtone, ou encore par une organisation internationale ayant un mandat de recherche en santé, qui nécessite une intervention de recherche rapide pour protéger et renforcer la santé humaine.

Organisation : Instituts de recherche en santé du Canada
Nom du programme : Recherche priorisée
Location : Toronto, Ontario, CA M5G 1X5