Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
50 000,00 $
1 avr. 2024
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Photographie de rue à Montréal
2425-0088
Le Musée McCord Stewart présentera en 2025 une histoire de la photographie de rue à Montréal, du 19e siècle à nos jours. Tirée de la collection du Musée McCord Stewart, elle présentera des séries d’œuvres de plus de vingt photographes qui ont démontré un engagement profond à dépeindre les diverses dimensions de la rue – en tant qu’espace de protestation, terrain commercial, expression du tissu urbain, site de performance, lieu d’affirmation identitaire, et plus encore.
45 198,00 $
1 avr. 2024
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Accès numérique à l’histoire des travailleurs forestiers
2425-0095
La Kaatza Historical Society souhaite numériser ses collections d’archives sur l’industrie forestière et la communauté, afin d’en faciliter l’accès aux chercheurs et au public et de les préserver. La société souhaite utiliser la subvention du Programme pour les collectivités du patrimoine documentaire pour payer les salaires d’un archiviste et d’un stagiaire en numérisation. Le financement servira à numériser en interne et à améliorer l’accès à plusieurs collections, dont trois collections de photos et deux collections de journaux.
47 696,00 $
1 avr. 2024
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Augmenter l’accès numérique aux archives du CFOF
2425-0098
Le projet portera sur les enregistrements sonores de contes et de chansons, afin de simplifier le processus de recherche sous titres, nom du chanteur ou conteur, année et lieu d'enregistrement. Ce projet nous permettrait de poursuivre notre collaboration avec l'Université de Poitiers en France pour rendre accessible nos chansons traditionnelles à des chercheurs de partout.
50 000,00 $
1 avr. 2024
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Découvrir l’architecture canadienne à travers les archives audiovisuelles
2425-0104
Ce projet vise à évaluer et à décrire 2 000 documents audiovisuels et à numériser et mettre à disposition 600 enregistrements sonores et audiovisuels documentant le patrimoine architectural du Canada. Ces documents, uniques et d’importance historique nationale, sont actuellement inaccessibles au public et exposés à la détérioration physique et à l’obsolescence technologique.
17 599,00 $
1 avr. 2024
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
R.A.D.I.C.A.L C.A.R.E. (Une description, un impact, des liens et un apprentissage plus riches des archives grâce à l’enrichissement créatif des ressources d’accès)
2425-0119
Le projet proposé permettra de publier 1 300 images et documents contenant des éléments d’accessibilité dans les archives en ligne de la galerie Grunt. Plus précisément, il s’agira de créer et d’alimenter en métadonnées les enregistrements de la base de données archivistiques de la galerie, de télécharger les objets numérisés existants vers ces enregistrements et de créer deux types de ressources accessibles : des descriptions visuelles pour les images et des transcriptions pour les documents.
20 638,00 $
1 avr. 2024
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Projet de description et d’accès aux archives de l’Église anglicane Saint-Paul (Lindsay)
2425-0127
Le projet de description et d’accès aux archives de l’Église anglicane Saint-Paul (Lindsay) vise à prendre le contrôle de la vaste collection d’archives de l’église, qui remonte à près de 200 ans, afin de les préserver et de les rendre accessibles aux paroissiens et aux chercheurs. Cette entreprise impliquera le relogement des documents conformément aux meilleures pratiques, l’ajout de descriptions archivistiques aux documents, la numérisation des photographies et l’amélioration de l’accès via des portails vers des bases de données provinciales, nationales et internationales.
49 722,00 $
1 avr. 2024
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Partager nos histoires en encourageant la diversité
2425-0132
Nous souhaitons financer un poste d’adjoint en archivistique pour une période d’un an dans nos archives consolidées à London, en Ontario, afin de permettre à une personne autochtone, noire ou de couleur d’acquérir de l’expérience dans le travail d’archivage. Les Sœurs de Saint-Joseph comprennent que la représentation est importante et s’engagent à accroître la diversité au sein de la profession d’archiviste. Ce projet consistera à préserver, classer et décrire les annales de notre congrégation et les documents de l’hôpital et de l’école d’infirmières St Joseph’s, à London. Les enregistrements d’histoire orale seront évalués et numérisés.
49 915,00 $
1 avr. 2024
bénéficiaire autochtone
Traduction et sensibilisation concernant les archives du Conseil circumpolaire inuit du Canada
2425-0134
Ce projet permettra d’améliorer l’accès à une partie du patrimoine documentaire inuit et canadien et de mieux faire connaître l’innovation et la capacité du Conseil circumpolaire inuit (CCI) du Canada en matière de gestion des archives et de sensibilisation. Les principales activités de « traduction et sensibilisation » sont les suivantes : traduction d’environ 39 000 mots de descriptions d’archives de l’anglais à l’inuktitut (syllabique, sud de Baffin); conversion d’environ 39 000 mots de descriptions d’archives de l’anglais/inuktitut à l’inuktitut Qaliujaaqpait et traduction d’un script vidéo de 930 mots de l’anglais à l’inuktitut (sud de Baffin) et narration de cette vidéo.
48 987,00 $
1 avr. 2024
bénéficiaire autochtone
Première Nation de Caldwell – Préserver et partager notre histoire
2425-0135
Notre projet vise à préserver et à transmettre les enregistrements, les documents imprimés et les objets importants pour l’histoire de la Première Nation de Caldwell, ainsi qu’à améliorer leur accès, qui sont actuellement stockés dans nos bureaux administratifs et qui devraient être regroupés dans un centre d’archivage spécialisé.
21 417,00 $
1 avr. 2024
organisme à but non lucratif ou organisme de bienfaisance
Faire passer l’histoire de Rossland à l’ère numérique
2425-0140
Ce projet vise à numériser, reloger et ajouter des articles à la base de données en ligne de l’organisation. La numérisation de ces articles permettra au Musée et centre de découverte de Rossland d’utiliser ces collections pour combler les lacunes dans l’histoire documentaire de Rossland, ainsi que d’accroître l’accès du public à la collection et de mieux la faire connaître. L’organisation formera le personnel et les bénévoles pour qu’ils apprennent le logiciel et les étapes nécessaires à la réalisation du projet.