Subventions et contributions gouvernementales
À propos de cette information
En juin 2016, dans le cadre du Plan d’action pour un gouvernement ouvert, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) s’est engagé à accroître la transparence et l’utilité des données sur les subventions et contributions et a par la suite lancé les Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions, en vigueur le 1er avril 2018.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d\'argent, de biens, de services ou d\'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d\'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d\'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d\'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l\'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l\'accès à l\'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
200 000,00 $
18 mars 2016
Le présent projet intitulé « The Aniu Experiment » (disponible en anglais seulement) l'expérience Aniu vise à valider et à étalonner deux caméras à être utilisées dans la détection des gelées dans les régions ombragées en permanence près du pôle Sud de la Lune. Pour de tels environnements, la principale source de lumière est la lumière des étoiles dans la partie ultraviolet lointain du spectre et c'est le reflet de cette lumière des étoiles, détectée dans les caméras Aniu, qui guidera les robots futurs qui exploreront cette région vers les glaces qu'ils recherchent, comme autrefois les peuples autochtones de l'Arctique ont navigué pour trouver « la neige utilisée pour faire de l'eau » (de l'inuktitut : Aniu).
Ce projet permettra d'avoir une meilleure compréhension des instruments d'imagerie de la région Lyman-alpha pour faire avancer la technologie requise pour produire une caméra capable de détecter les expositions de glace d'eau sur la lune.
La technologie et les techniques développées au cours de ce projet seront fort probablement utilisées lors d'une mission de prospection lunaire pour les RPS, si le Canada devait décider de contribuer un instrument.
194 933,00 $
18 mars 2016
Le présent projet intitulé « Detection and Assessment of Microbial Biosignatures in Basalts by UV Raman spectroscopy and Direct Analysis » (disponible en anglais seulement)vise à
déterminer s'il existe des preuves que la vie existe sur Mars exige une compréhension des signatures que crée la vie et le développement de moyens de détecter ces « biosignatures ». Les coulées de lave dans la plaine de la rivière Snake de l'Idaho et les zones d'écartement à Hawaï représentent des analogues à basaltes sur la planète Mars moderne et ancienne. Le projet permettra d'ajouter de nouvelles connaissances et de développer l'expertise canadienne en sciences spatiales par le biais des études d'analogues portant sur des populations microbiennes dans les terrains volcaniques sur Terre et leur relation avec les conditions géochimiques et géologiques. Plus précisément, il répondra aux questions sur la corrélation entre les types et les montants de biomarqueurs avec les conditions géochimiques (p. ex., la minéralogie, la texture) dans les basaltes et comment leur présence et leur préservation est liée à des interactions avec l'eau. Les résultats démontrent l'application de la spectroscopie Raman pour la détection de la biosignature et permettent de sélectionner les sites d'échantillonnage pour les futures missions sur Mars.
Ce projet vise à aider à identifier d'autres environnements habitables potentiels sur d'autres planètes.
200 000,00 $
18 mars 2016
Le présent projet intitulé « Volcanic analogue mission for planetary exploration (VAMPE) » (disponible en anglais seulement) la mission d'analogue volcanique pour l'exploration planétaire (VAMPE) utilisera des terrains volcaniques sur la Terre comme des sites analogues pour les essais de nouvelles techniques pour la future exploration humaine et robotique du système solaire. Le volcanisme est un processus commun sur de nombreux mondes dans notre système solaire et celui-ci peut nous apprendre beaucoup sur l'origine, la structure et l'évolution de nos voisins planétaires. L'objectif du projet sera de faire l'essai de nouveaux instruments scientifiques dans une variété de terrains volcaniques au monument national Craters of the Moon, dans l'Idaho, plongeant les participants dans de véritables scénarios scientifiques et d'opérationnels.
Ce projet traitera spécifiquement des objectifs liés à l'exploration planétaire, il mettra l'accent sur l'objectif planétaire géologique et géophysique en traitant les questions liées à l'origine et l'évolution des terrains volcaniques sur les planètes terrestres.
483 883,69 $
18 mars 2016
Programme d'accueil capacités contre le terrorisme