Note d'information : ORDRE FRAGMENTAIRE 03 - DIRECTIVE PRINCIPALE DE MISE EN ŒUVRE DU VICE-CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA DÉFENSE - DROITS DES VICTIMES ET AUDIENCES SOMMAIRES
Titre :
ORDRE FRAGMENTAIRE 03 - DIRECTIVE PRINCIPALE DE MISE EN ŒUVRE DU VICE-CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA DÉFENSE - DROITS DES VICTIMES ET AUDIENCES SOMMAIRES
Date fournie :
6 mars 2024
Organisation :
Défense nationale
Secteur :
VCEMD
Destinataire :
Administrateurs généraux (y compris une personne nommée à un poste de rang équivalent)
Mesure requise :
Pour Information
Numéro de référence :
VCDS2024-0002194