Détails du contrat : 80001754
Contrats
Nom du fournisseur :
ADVANCED CHIPPEWA TECHNOLOGIES
Description :
Licences/maintenance des logiciels d'applications et de bases de données (y compris les COTS) et logiciels de développement et de maintenance des applications et des bases de données
Code d’article économique :
583
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
JX70
Organisation :
Agriculture et Agroalimentaire Canada
Commentaires supplémentaires :
La valeur totale du contrat tient compte de toutes les modifications (positives et négatives) émises pendant la durée valide du contrat, y compris les périodes applicables d’exercice des options. La valeur des modifications est la somme de toutes les modifications de plus de 10 000 $ (positives et négatives) émises au cours de la présente période de référence seulement, y compris les périodes applicables d’exercice des options.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q3
Date du contrat :
1 déc. 2018
Date de début du marché :
1 déc. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
20 nov. 2020
Valeur totale du contrat :
160 866,96 $
Valeur d'origine dumarché :
80 433,48 $
Valeur de modification :
80 433,48 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
80001754
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Objectifs gouvernementaux représentant les meilleurs (discontinué à partir de 2022-01-01)
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-100808/143/EE
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Oui
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-