Détails du contrat : A102143997
Contrats
Nom du fournisseur :
ESRI CANADA LTD
Description :
Logi appl compr commerc/élabor/mise œuvre
Code d’article économique :
1285
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7030
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Code postal du fournisseur :
M3C
Commentaires :
Acq (incl rés) logiciels d'application COTS
Commentaires supplémentaires :
Logiciel de traitement automatique de données (TAD)
Nom de l'acheteur :
Sophie Champagne
Date et valeur
Période de déclaration :
2014-2015-Q2
Date du contrat :
3 juil. 2014
Date de début du marché :
14 mai 2014
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2015
Valeur totale du contrat :
93 129,75 $
Valeur d'origine dumarché :
93 129,75 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
A102143997
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-100808/069
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-