Détails du contrat : 4500336683
Contrats
Nom du fournisseur :
ONCIDIUM AND BOWCURVE, INC.
Description :
Autres services de santé, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
451
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
G009
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Code postal du fournisseur :
L4L
Commentaires :
Autres services de santé non précisés ailleurs
Commentaires supplémentaires :
Autres services de santé
Nom de l'acheteur :
Melissa Béchamp
Date et valeur
Période de déclaration :
2015-2016-Q3
Date du contrat :
11 août 2015
Date de début du marché :
11 août 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2016
Valeur totale du contrat :
0,00 $
Valeur d'origine dumarché :
11 109,00 $
Valeur de modification :
-11 109,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500336683
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-