Détails du contrat : 4500339175
Contrats
Nom du fournisseur :
TRAIL APPLIANCES
Description :
Autres meubles et fournitures, incluant des pièces
Code d’article économique :
1246
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
4110
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Code postal du fournisseur :
V5M
Commentaires :
Acq (incl rés) autres mobilier et ameublement
Commentaires supplémentaires :
Équipement de réfrigération
Nom de l'acheteur :
Jamey Guerrero
Date et valeur
Période de déclaration :
2015-2016-Q3
Date du contrat :
14 oct. 2015
Date de début du marché :
14 oct. 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2016
Valeur totale du contrat :
0,00 $
Valeur d'origine dumarché :
10 087,88 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500339175
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-