Détails du contrat : 4500340892
Contrats
Nom du fournisseur :
KISIK INC.
Description :
Mobilier et ameublement du bureau incluant des piè
Code d’article économique :
1231
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7110
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Code postal du fournisseur :
R3C
Commentaires :
Acq (incl rés) mobilier et ameublement de bureau
Commentaires supplémentaires :
Meubles de bureau
Nom de l'acheteur :
Jamey Guerrero
Date et valeur
Période de déclaration :
2015-2016-Q3
Date du contrat :
19 nov. 2015
Date de début du marché :
20 nov. 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2016
Valeur totale du contrat :
24 224,05 $
Valeur d'origine dumarché :
24 224,05 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500340892
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
3. Contrat réservé facultatif
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-