Détails du contrat : 4500332170
Contrats
Nom du fournisseur :
KNOWLEDGE CIRCLE LEARNING SERVICES
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
U008
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Code postal du fournisseur :
K1P
Commentaires :
Formation linguistique du personnel
Commentaires supplémentaires :
Élaboration de programmes de formation et programmes scolaires
Nom de l'acheteur :
Vera Olivier
Date et valeur
Période de déclaration :
2015-2016-Q4
Date du contrat :
1 avr. 2015
Date de début du marché :
1 avr. 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
4 mai 2016
Valeur totale du contrat :
10 865,15 $
Valeur d'origine dumarché :
8 148,86 $
Valeur de modification :
2 716,29 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500332170
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-