Détails du contrat : 4500346097
Contrats
Nom du fournisseur :
JACQUES FRENETTE ANTHROPOLOGUE
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R014
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Code postal du fournisseur :
G2E
Commentaires :
Contrats de recherche
Commentaires supplémentaires :
Études de recherche opérationnelle et études d'analyse quantitative
Nom de l'acheteur :
Shuo Chen
Date et valeur
Période de déclaration :
2015-2016-Q4
Date du contrat :
9 mars 2016
Date de début du marché :
9 mars 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2017
Valeur totale du contrat :
49 255,69 $
Valeur d'origine dumarché :
49 255,69 $
Accord commercial applicable
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500346097
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
20-13-6001/4
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-